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Comptes rendus de Conseils Municipaux
2024
G- Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2024
Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2024.pdf
publié le 23/10/2024 à 09:31
F- Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2024
DE_2024_060 adoption plan de financement pour agrandissement bibliothèque médiathèque salle de musique .pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
DE_2024_059 réhabilitation local pour reloger salon de coiffure.pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
DE_2024_058 Convention mairie trait d'union pour entretien locaux crèche.pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
DE_2024_057 adhesion CAUE.pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
DE_2024_056 Subvention lieutenant de louvèterie.pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
DE_2024_054 Convention mise à dispo implantation poste distrib publique enedis stade.pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
DE_2024_053 place de la moline subvention équipements sportifs plan de financement.pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
DE_2024_051 Adhésion groupement commandes SDEE .pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
DE_2024_050 Acquisition de plein droit BVSM lichère montfajon.pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
Compte rendu du conseil municipal du 17 juin 2024.pdf
publié le 21/10/2024 à 13:01
E- Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2024
DE_2024_049_TER Plan de financement pour susbvention région étude de faisabilité de Fontchaldette.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:59
DE_2024_048_TER convention pour télétransmission de données vers l'insee.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:59
DE_2024_039_TER dérogation à l'organisation de la semaine scolaire.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:59
DE_2024_038_TER Subvention fête de la terre - jeunes agriculteurs.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:59
DE_2024_037_TER Subvention pour la fondation du patrimoine.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:59
DE_2024_036_TER Convention adhésion serv prestations accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial retraire (CNRACL) agents 2024 2027 .pdf
publié le 21/10/2024 à 12:59
DE_2024_035_TER Amendes de police 2024.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:59
Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2024.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:59
D- Compte rendu du conseil municipal du 29 avril 2024
Motion prise en conseil municipal - Pharmacie.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:58
DE_2024_052 motion défense pharmacie de proximité.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:58
DE_2024_047_TER attribution marché pour fourniture des plaques panneaux adressage.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:58
DE_2024_046_TER mise en conformité captage biars opérations foncières .pdf
publié le 21/10/2024 à 12:58
DE_2024_045_TER poursuite procédure abandon manifeste parcelles 066G163 etc.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:58
DE_2024_044_TER création code services assuj tva pour gestion biensde section.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:58
DE_2024_043 TER adhésion asso les ateliers contrats verts sud lozère.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:58
Compte rendu du conseil municipal du 29 avril 2024.pdf
publié le 21/10/2024 à 12:58
C- Compte rendu du conseil municipal du 25 mars 2024
DE_2024_031 Convention Syndicat Environnement- gratuité de certains dépôts.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:55
DE_2024_030 Suppression de postes.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:55
DE_2024_029 Ouverture poste CUI-CAE.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:55
DE_2024_028 Convention REV pour organisation chantier international.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:55
DE_2024_027 Avancement de grade 2024.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:55
DE_2024_026 Protocole accord déménagement salon de coiffure.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:54
DE_2024_025 Adoption du règlement intérieur du personnel.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:54
DE_2024_024 Institution de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:54
DE_2024_023 Annulation d'une dette - Action sociale.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:54
DE_2024_022 Subventions 2024 aux associations.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:54
DE_2024_021 Implantation infrastructure recharge véhicules électriques.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:54
CRCM-du-25-mars-2024.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:54
B- Compte rendu du conseil municipal du 26 février 2024
DE_2024_14 indemnités des élus.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
DE_2024_020 be autorisation de mandater, engager et titrer sur la section d'investissement.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
DE_2024_019 centre de secours plan de financement.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
DE_2024_018 adressage plan de financement de la signalétique.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
DE_2024_017 petit patrimoine plan de financement.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
DE_2024_016 subvention supplémentaire passe montagne.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
DE_2024_015 participation au transport scolaire 20222023.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
DE_2024_014 Emprunt pour les travaux du camping CA - 400 000 € - 20 ans.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
CRCM-du-26-février-2024.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:53
A- Compte rendu du conseil municipal du 15 janvier 2024
Procès verbal.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:45
Feuille de proclamation.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:45
DE_2024_006 rémboursement des frais des élus locaux.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:45
DE_2024_005 avenant à la convention de négociation foncière passée avec la SAFER pour la régularisation des captages.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:45
DE_2024_004 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:45
DE_2024_003 tarif complémentaire camping et gite.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:45
DE_2024_002 recours à des vacataires - 2024.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:45
CRCM-du-15-janvier-2024.pdf
publié le 14/10/2024 à 13:45
2023
I- Compte rendu du conseil municipal du 18 septembre 2023
publié le 10/11/2023 à 16:29
H- Compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2023
publié le 10/11/2023 à 16:25
G- Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2023
publié le 26/07/2023 à 16:15
F- Procès-verbal pour les Sénatoriales du 9 juin 2023
publié le 26/07/2023 à 16:14
E- Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2023
publié le 26/07/2023 à 16:13
D- Compte rendu du conseil municipal du 24 avril 2023
publié le 06/06/2023 à 17:43
C- Compte rendu du conseil municipal du 20 mars 2023
publié le 11/05/2023 à 14:43
B- Compte rendu du conseil municipal du 2 mars 2023
publié le 21/03/2023 à 15:42
A- Compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2023
publié le 09/03/2023 à 17:23
2022
K- Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2022.pdf
publié le 27/01/2023 à 15:05
J- Compte rendu du conseil municipal du 21 novembre 2022.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:14
I- Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2022.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:05
H- Compte rendu du conseil municipal du 19 septembre 2022.pdf
publié le 10/11/2022 à 08:28
G- Compte rendu du conseil municipal du 11 Juillet 2022.pdf
publié le 10/11/2022 à 08:29
F- Compte rendu du conseil municipal du 27 Juin 2022.pdf
publié le 10/11/2022 à 08:29
E- Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2022.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
D- Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2022.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
C- Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2022.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
B- Compte rendu du conseil municipal du 14 février 2022.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
A- Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2022.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
2021
J- Compte rendu du conseil municipal du_22_novembre_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
I- Compte rendu du conseil municipal du_25_octobre_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
H- Compte rendu du conseil municipal du_20_septembre_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
G- Compte rendu du conseil municipal du_20_juillet_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
F- Compte rendu du conseil municipal du_15_juin_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
E- Compte rendu du conseil municipal du_18_mai_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
D- Compte rendu du conseil municipal du_12_avril_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
C- Compte rendu du conseil municipal du_29_mars_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
B- Compte rendu du conseil municipal du 8_mars_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
A- Compte rendu du conseil municipal du_26_janvier_2021.pdf
publié le 06/07/2022 à 14:29
2020
G - Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2020.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:16
F - Compte rendu du Conseil Municipal du 10-11-2020.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:21
E- Compte rendu du conseil municipal du 28 septembre 2020.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:15
D- Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2020.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:21
C- Compte rendu du conseil municipal du CM 10 juin.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:17
B - Compte rendu du conseil municipal du 20 février 2020.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:21
A- Compte rendu du conseil municipal du 16 janvier 2020.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:21
2019
H - Compte rendu du conseil municipal du 27 novembre 2019.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:27
G - Compte rendu du conseil municipal du 24 octobre 2019.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:27
F- Compte rendu du conseil municipal du 12 septembre 2019.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:27
E - Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2019.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:27
D - Compte rendu du conseil municipal du 21-05-19.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:26
C - Compte rendu du conseil municipal du 11 Avril 2019.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:26
B - Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:27
A- Compte rendu du conseil municipal du 31 janv 2019-.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:27
2018
H - Compte rendu du conseil municipal du 22 novembre 2018.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:35
G - Compte rendu du conseil municipal du 11 octobre 2018.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:35
F - Compte rendu du conseil municipal du jeudi 6 septembre 2018.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:34
E - Compte rendu du conseil municipal du 28 juin 2018.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:34
D - Compte rendu du conseil municipal du 10 avril 2018.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:35
C - Compte rendu du conseil municipal du jeudi 22 mars 2018.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:34
B - Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2018.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:35
A - Compte rendu du conseil municipal du 04 janv 2018.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:35
2017
H - Compte rendu du conseil municipal du 23 Novembre 2017.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:38
G - Compte rendu du conseil municipal du 19 octobre 2017.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:38
F - Compte rendu du conseil municipal du 20 juillet 2017.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:38
E - Compte rendu du conseil municipal du 20 JUIN 2017.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:38
D - Compte rendu du conseil municipal du 18 mai 2017.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:38
C - Compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2017.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:38
B - Compte rendu du conseil municipal du 24 FEVRIER 2017.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:38
A - Compte rendu du conseil municipal du 19 janvier 2017.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:38
2016
J - Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
I - Compte rendu du conseil municipal du 25-novembre-2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
H - Compte rendu du conseil municipal du 13 octobre 2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
G - Compte rendu du conseil municipal du 08-septembre-2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
F - Compte rendu du conseil municipal du 08-juillet-2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
E - Compte rendu du conseil municipal du 02-juin-2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
D - Compte rendu du conseil municipal du 06-05-2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
C - Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
B - Compte rendu du conseil municipal du 18-février-2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
A - Compte rendu du conseil municipal du 14-janvier-2016.pdf
publié le 21/12/2022 à 17:43
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