Délibérations de la commune nouvelle

2026
2025
- J- 24 novembre 2025
  - DE_2025_065 Adoption du règlement municipal des cimetières.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (5.23 Mo)
  - DE_2025_064 Amendes de polices 2025 et étude du pont de Rieumal.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (752 Ko)
  - DE_2025_063 Centre de secours - Abandon du projet.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (922 Ko)
  - DE_2025_062 Transfert de jouissance légale du temple du Pont de Montvert.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (637 Ko)
  - DE_2025_061 Mise en oeuvre de la prévoyance dans le cadre de l'accord collectif local.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (2.05 Mo)
  - DE_2025_060 Budget principal - DM 3.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (777 Ko)
- I- 20 octobre 2025
  - DE_2025_059 Modification du règlement des services périscolaires.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (1.04 Mo)
  - DE_2025_058 Désignation représentant ATELIERS CONTRATS VERTS SURD LOZERE.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (475 Ko)
  - DE_2025_057 BP DM2.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (864 Ko)
  - DE_2025_056 Désignation délégué SCIC VIV LAVIE.pdf publié le 08/12/2025 à 15:31 (496 Ko)
- H- 22 septembre 2025
  - DE_2025_055 Adoption règlement intérieur et de la convention de mise à disposition de la salle polyvalente.pdf publié le 08/12/2025 à 15:29 (1.68 Mo)
  - DE_2025_054 Adoption du nouveau règlement périscolaire de cantine et garderie.pdf publié le 08/12/2025 à 15:29 (2.57 Mo)
  - DE_2025_053 autorisation donnée maire d'ester en justice contentieux gaec balez.pdf publié le 08/12/2025 à 15:29 (881 Ko)
  - DE_2025_052 Admissission de non valeurs.pdf publié le 08/12/2025 à 15:29 (416 Ko)
  - DE_2025_051 modif acquéreur (carrat) vente terrain village de vacances.pdf publié le 08/12/2025 à 15:29 (770 Ko)
- E- 26 mai 2025
  - DE_2025_039 Acquisition de plein droit de bien vacant et sans maître compte MOLINES Louis.pdf publié le 08/12/2025 à 15:35 (678 Ko)
  - DE_2025_038 Acceptation d'un don - Electricité Peyreguy - 2025 -2.pdf publié le 08/12/2025 à 15:35 (418 Ko)
- D- 28 avril 2025
  - DE_2025_036 du 28 04 2025 Adoption plan de financement monument aux morts.pdf publié le 08/12/2025 à 15:32 (541 Ko)
  - DE_2025_035 du 28 Avril amende de police 2025.pdf publié le 08/12/2025 à 15:32 (573 Ko)
  - DE_2025_034 du 28 Avril vente szatkowski village vacances .pdf publié le 08/12/2025 à 15:32 (533 Ko)
  - délib DE_2025_033 du 28 AVRIL 2025 vente 2 parcelles troullier.pdf publié le 08/12/2025 à 15:33 (488 Ko)
- C- 24 mars 2025
  - 2025-03-24-motion-soutien-aesh.pdf publié le 05/06/2025 à 10:48 (58 Ko)
- B- 25 février 2025
  - DE_2025_012 plan de financement pour l'aménagement du bâtiment de la Grand'Rue dans le but d'accueillir les services administratifs.pdf publié le 15/04/2025 à 16:20 (901 Ko)
  - DE_2025_011 Convention avec le Réseau d Entraide Volontaire (REV) pour l'organisation d'un chantier international - place de la Molines.pdf publié le 15/04/2025 à 16:20 (498 Ko)
  - DE_2025_010 Motion concernant le gel du Pass Culture.pdf publié le 15/04/2025 à 16:20 (713 Ko)
  - DE_2025_009 avancements de Grade 2025.pdf publié le 15/04/2025 à 16:20 (645 Ko)
  - DE_2025_008 attribution des terrains constructibles du Pré du Moulin.pdf publié le 15/04/2025 à 16:20 (656 Ko)
  - DE_2025_004 renouvellement de la ligne de trésorerie acceptation de l offre.pdf publié le 15/04/2025 à 16:20 (709 Ko)
- A- 27 janvier 2025
2024
- K- 16 décembre 2024
  - DE_2024_109 Recours à des vacataires - 2025.pdf publié le 14/03/2025 à 16:49 (1.15 Mo)
  - DE_2024_108 Délibération de la décision modificative n°2 - Service eau Pont de Montvert - Sud Mont Lozère 2024.pdf publié le 14/03/2025 à 16:49 (360 Ko)
  - DE_2024_107 Délibération de la décision modificative n°4 - Pont de Montvert Sud Mont Lozère 2024.pdf publié le 14/03/2025 à 16:49 (338 Ko)
  - DE_2024_106 Participation fixant les modalités de mise en œuvre protection sociale complémentaire.pdf publié le 10/02/2026 à 16:54 (1.08 Mo)
  - DE_2024_105 Tarifs de Champlong.pdf publié le 14/03/2025 à 16:49 (246 Ko)
  - DE_2024_104 Participation au transport scolaire 2022-2023.pdf publié le 14/03/2025 à 16:49 (307 Ko)
  - DE_2024_103 Tarifs du camping municipal le Gilliaou - 2024.pdf publié le 14/03/2025 à 16:49 (413 Ko)
  - DE_2024_086 Délibération de la décision modificative n°3 - Pont de Montvert Sud Mont Lozère 2024.pdf publié le 14/03/2025 à 16:49 (412 Ko)
- J- 25 novembre 2024
  - Offre convention AMO - Etude Ecomusée - PONT DE MONVERT.pdf publié le 14/03/2025 à 16:49 (464 Ko)
  - DE_2024_102 Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (411 Ko)
  - DE_2024_101 Adoption des montants de l'attribution de compensation définitive pour 2024.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (668 Ko)
  - DE_2024_100 Approbation du plan de gestion de la forêt de la Section de Grizac et l'Hermet présenté par l'ONF.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (466 Ko)
  - DE_2024_099 Décision relative à la tarification du camping pour les deux premiers trimestres de l'année 2024 en raison des travaux de rénovation.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (425 Ko)
  - DE_2024_098 Mandat spécial - Congrès des Maires de France - 16 17 et 18 novembre 2021.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (397 Ko)
  - DE_2024_097 Redevance d'occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications - Tarifs pour l'année 2024 et les suivantes.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (652 Ko)
  - DE_2024_096 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention de mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage relative aux études pré-opérationelles pour la réhabilitation de l'Ecomusée.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (441 Ko)
  - DE_2024_095 Incorporation BVSM VIELZEUF Rachel ép ATGER.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (577 Ko)
  - DE_2024_094 Incorporation BVSM SERVIERES Laurent.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (559 Ko)
  - DE_2024_093 Incorporation BVSM ROURE Emile.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (640 Ko)
  - DE_2024_092 Incorporation BVSM ROUMEJON Eugène.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (550 Ko)
  - DE_2024_091 Incorporation BVSM PELLEQUER consorts.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (612 Ko)
  - DE_2024_090 Incorporation BVSM MAZOYER Etienne.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (560 Ko)
  - DE_2024_089 Incorporation BVSM DELEUZE Jeanne.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (553 Ko)
  - DE_2024_088 Incorporation BVSM CHAPELLE Laurent.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (566 Ko)
  - DE_2024_087 Incorporation BVSM BONIJOL Marcel.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (544 Ko)
  - DE_2024_085 Plan de Financement travaux suite à la catastrophe naturelle.pdf publié le 14/03/2025 à 16:48 (394 Ko)
- I- 30 octobre 2024
  - DM 2024-002.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (817 Ko)
  - DE_2024_O79 du 28 10 2024 Rénovation mairie - attribution de marchés .pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (1.44 Mo)
  - DE_2024_083 Rénovation de la maison de l'Estournal - Plan de financement.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (370 Ko)
  - DE_2024_081 Electification - SDEE - Fond de concours - S20 kVA Camping.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (404 Ko)
  - DE_2024_080 SDEE - Travaux d'électrification - Masméjean - BUISSON.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (406 Ko)
  - DE_2024_079 Rénovation de la mairie - Attribution de marchés.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (814 Ko)
- H- 30 septembre 2024
  - DE_2024_078 DM 1 Budget eau et assainissement.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (624 Ko)
  - DE_2024_077 DM 2 Budget principal.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (760 Ko)
  - DE_2024_076 Autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipal.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (755 Ko)
  - DE_2024_075 PJ convention SATEP.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (87 Ko)
  - DE_2024_075 PJ Convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau.pdf publié le 14/03/2025 à 16:47 (3.14 Mo)
  - DE_2024_075 Assistance technique du département de la Lozère dans le domaine de l'eau.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (965 Ko)
  - DE_2024_074 Petit patrimoine - Plan de financement.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (574 Ko)
  - DE_2024_073 Adhésion à l'accord collectif local sur la mise en place de la protection sociale complémentaire frais de santés.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (1.42 Mo)
  - DE_2024_072 Projet d'aménagement d'un écoquartier sur le hameau de Fontchaldette - mandat de réalisation SELO.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (902 Ko)
- G- 22 juillet 2024
  - DE_2024_070 transfert subvention place la molines.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (685 Ko)
  - DE_2024_069 mise en conformité du captage de biard.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (861 Ko)
  - DE_2024_068 Achat de l'église de frutgère.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (461 Ko)
  - DE_2024_067 PV 2023 (4) acceptation devis plan de financement.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (586 Ko)
  - DE_2024_066 Recours à des vacataires.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (829 Ko)
  - DE_2024_065 TBF éxonération en fav des hôtels pour locaux affectés activité héb.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (632 Ko)
  - DE_2024_064 CFE éxonération en faveur des etablissements .pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (621 Ko)
  - DE_2024_063 TFB éxonération en fav des immeubles situés en zone france ruralité .pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (705 Ko)
  - DE_2024_062 annulation de dettes - action sociale.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (599 Ko)
  - DE_2024_061 proposition de délégués pour syndicat environnement sud lozere.pdf publié le 14/03/2025 à 16:46 (412 Ko)
- F- 17 juin 2024
  - DE_2024_060 adoption plan de financement pour agrandissement bibliothèque médiathèque salle de musique .pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (747 Ko)
  - DE_2024_059 réhabilitation local pour reloger salon de coiffure.pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (669 Ko)
  - DE_2024_058 Convention mairie trait d'union pour entretien locaux crèche.pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (1.54 Mo)
  - DE_2024_057 adhesion CAUE.pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (485 Ko)
  - DE_2024_056 Subvention lieutenant de louvèterie.pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (426 Ko)
  - DE_2024_054 Convention mise à dispo implantation poste distrib publique enedis stade.pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (485 Ko)
  - DE_2024_053 place de la moline subvention équipements sportifs plan de financement.pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (587 Ko)
  - DE_2024_051 Adhésion groupement commandes SDEE .pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (1.05 Mo)
  - DE_2024_050 Acquisition de plein droit BVSM lichère montfajon.pdf publié le 14/03/2025 à 16:45 (1.05 Mo)
- E- 21 mai 2024
  - DE_2024_049_TER Plan de financement pour susbvention région étude de faisabilité de Fontchaldette.pdf publié le 14/03/2025 à 16:44 (476 Ko)
  - DE_2024_048_TER convention pour télétransmission de données vers l'insee.pdf publié le 14/03/2025 à 16:44 (903 Ko)
  - DE_2024_039_TER dérogation à l'organisation de la semaine scolaire.pdf publié le 14/03/2025 à 16:44 (524 Ko)
  - DE_2024_038_TER Subvention fête de la terre - jeunes agriculteurs.pdf publié le 14/03/2025 à 16:44 (429 Ko)
  - DE_2024_037_TER Subvention pour la fondation du patrimoine.pdf publié le 14/03/2025 à 16:44 (479 Ko)
  - DE_2024_036_TER Convention adhésion serv prestations accompagnement dossiers dématérialisés régime spécial retraire (CNRACL) agents 2024 2027 .pdf publié le 14/03/2025 à 16:44 (767 Ko)
  - DE_2024_035_TER Amendes de police 2024.pdf publié le 14/03/2025 à 16:44 (522 Ko)
- D- 29 avril 2024
  - Motion prise en conseil municipal - Pharmacie.pdf publié le 14/03/2025 à 16:43 (354 Ko)
  - DE_2024_052 motion défense pharmacie de proximité.pdf publié le 14/03/2025 à 16:43 (1.31 Mo)
  - DE_2024_047_TER attribution marché pour fourniture des plaques panneaux adressage.pdf publié le 14/03/2025 à 16:43 (521 Ko)
  - DE_2024_046_TER mise en conformité captage biars opérations foncières .pdf publié le 14/03/2025 à 16:43 (799 Ko)
  - DE_2024_045_TER poursuite procédure abandon manifeste parcelles 066G163 etc.pdf publié le 14/03/2025 à 16:43 (1.42 Mo)
  - DE_2024_044_TER création code services assuj tva pour gestion biensde section.pdf publié le 14/03/2025 à 16:43 (641 Ko)
  - DE_2024_043 TER adhésion asso les ateliers contrats verts sud lozère.pdf publié le 14/03/2025 à 16:43 (830 Ko)
- C- 25 mars 2024
  - DE_2024_031 Convention Syndicat Environnement- gratuité de certains dépôts.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (487 Ko)
  - DE_2024_030 Suppression de postes.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (1 Mo)
  - DE_2024_029 Ouverture poste CUI-CAE.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (1.81 Mo)
  - DE_2024_028 Convention REV pour organisation chantier international.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (485 Ko)
  - DE_2024_027 Avancement de grade 2024.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (619 Ko)
  - DE_2024_026 Protocole accord déménagement salon de coiffure.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (402 Ko)
  - DE_2024_025 Adoption du règlement intérieur du personnel.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (672 Ko)
  - DE_2024_024 Institution de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (1.17 Mo)
  - DE_2024_023 Annulation d'une dette - Action sociale.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (428 Ko)
  - DE_2024_022 Subventions 2024 aux associations.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (679 Ko)
  - DE_2024_021 Implantation infrastructure recharge véhicules électriques.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (790 Ko)
  - ANNEXE DE_2024_026 projet de protocole d'accord déménagement salon de coiffure.pdf publié le 14/03/2025 à 16:42 (177 Ko)
- B- 26 février 2024
  - DE_2024_14 indemnités des élus.pdf publié le 14/03/2025 à 16:41 (1.14 Mo)
  - DE_2024_020 be autorisation de mandater, engager et titrer sur la section d'investissement.pdf publié le 14/03/2025 à 16:41 (1 Mo)
  - DE_2024_019 centre de secours plan de financement.pdf publié le 14/03/2025 à 16:41 (593 Ko)
  - DE_2024_018 adressage plan de financement de la signalétique.pdf publié le 14/03/2025 à 16:41 (529 Ko)
  - DE_2024_017 petit patrimoine plan de financement.pdf publié le 14/03/2025 à 16:41 (600 Ko)
  - DE_2024_016 subvention supplémentaire passe montagne.pdf publié le 14/03/2025 à 16:41 (449 Ko)
  - DE_2024_015 participation au transport scolaire 20222023.pdf publié le 14/03/2025 à 16:41 (541 Ko)
  - DE_2024_014 Emprunt pour les travaux du camping CA - 400 000 € - 20 ans.pdf publié le 14/03/2025 à 16:41 (652 Ko)
- A- 15 janvier 2024
  - Procès verbal.pdf publié le 14/03/2025 à 16:40 (237 Ko)
  - Feuille de proclamation.pdf publié le 14/03/2025 à 16:40 (71 Ko)
  - DE_2024_006 rémboursement des frais des élus locaux.pdf publié le 14/03/2025 à 16:40 (1.6 Mo)
  - DE_2024_005 avenant à la convention de négociation foncière passée avec la SAFER pour la régularisation des captages.pdf publié le 14/03/2025 à 16:40 (536 Ko)
  - DE_2024_004 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 14/03/2025 à 16:40 (701 Ko)
  - DE_2024_003 tarif complémentaire camping et gite.pdf publié le 14/03/2025 à 16:40 (434 Ko)
  - DE_2024_002 recours à des vacataires - 2024.pdf publié le 14/03/2025 à 16:40 (942 Ko)
2023
- 9 juin - délégués aux sénatoriales
  - PV.pdf publié le 20/06/2023 à 17:47 (883 Ko)
- 27 juin
  - DE_2023_148 modalites concernant la passation des actes pour la regularisation fonciere des voiries du village.pdf publié le 26/07/2023 à 16:12 (593 Ko)
  - DE_2023_147 projet d amenagement foncier de fontchaldette.pdf publié le 26/07/2023 à 16:12 (799 Ko)
  - DE_2023_146 proposition d achat d un lot immobilier dans le bourg du pont de montvert et de terrains dans les ameaux de l hopital et sous le serre.pdf publié le 26/07/2023 à 16:11 (734 Ko)
  - DE_2023_145 demande de subvention au près du département pour la réfeciton du pont de saint maurice.pdf publié le 26/07/2023 à 16:11 (705 Ko)
  - DE_2023_144 Décision de la commission sociale et gestion de l electricite au foyer logement.pdf publié le 26/07/2023 à 16:11 (573 Ko)
- 24 juillet
  - DE_2023_154 Motion contre la fermeture de la Ribambelle.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15 (782 Ko)
  - DE_2023_153 motion de soutien au maintien du dispositif RASED.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15 (987 Ko)
  - DE_2023_152 participation aux frais de bouche et de deplacement pour les aides des bergers transhumants beneficiants d aide berger.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15 (744 Ko)
  - DE_2023_151 Tarif camping pour les saisonniers.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15 (392 Ko)
  - DE_2023_150 MAPA pour les grands sanitaires du camping attribution de certains lots.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15 (764 Ko)
  - DE_2023_149 conge de formation professionnelle - congé de transition professionnelle.pdf publié le 25/09/2023 à 10:15 (1.07 Mo)
- 24 avril
  - DE_2023_135 plan de financement pour la prise d eau de caguefer.pdf publié le 11/05/2023 à 14:41 (1.25 Mo)
  - DE_2023_133 participation de la commune à la consultaion organisee par le centre de gestion pour la passation du contrat couvrant les risques financiers .pdf publié le 11/05/2023 à 14:41 (1 Mo)
  - DE_2023_132 desaffection d un chemin a l hermet en vue d un echange foncier.pdf publié le 11/05/2023 à 14:41 (1.56 Mo)
  - DE_2023_131 mise en place du teletravail.pdf publié le 11/05/2023 à 14:41 (7.46 Mo)
- 23 janvier
  - DE_2023_005 DM 02 BP Mairie.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29 (883 Ko)
  - DE_2023_004 DM 01 BP Site internet.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29 (889 Ko)
  - DE_2023_003 FRAT DETR Renovation de plusieurs appartements.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29 (507 Ko)
  - DE_2023_002 FRAT DETR Mairie Temporaire.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29 (500 Ko)
  - DE_2023_001 Recours a des vacataires.pdf publié le 09/02/2023 à 10:29 (752 Ko)
- 22 mai
  - DE_2023_DM BE 1.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14 (1008 Ko)
  - DE_2023_143 adressage nomination et numerotation des voies de la commune.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14 (982 Ko)
  - DE_2023_142 amendes de polices.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14 (530 Ko)
  - DE_2023_141 service de l eau et de l assainissement tarifs des branchements et interventions.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14 (579 Ko)
  - DE_2023_139 délimitation du domaine public à masmejean.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14 (1.07 Mo)
  - DE_2023_138 camping choix entreprise pour sps sanitaires.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14 (449 Ko)
  - DE_2023_137 rgpd agedi.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14 (844 Ko)
  - DE_2023_136 deliberation de demande de distraction et d application du regime forestier à grizac.pdf publié le 10/11/2023 à 16:14 (899 Ko)
- 20 novembre
  - DE_2023_198 rénovation de la mairie plan de financement.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (626 Ko)
  - DE_2023_197 tarifs du service eau et assainissement 2024.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (572 Ko)
  - DE_2023_196 RODP ERDF 2023.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (517 Ko)
  - DE_2023_195 DM BP 04 ajustement de fin d'année.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (723 Ko)
  - DE_2023_194 DM BE 01 annule et remplace.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (649 Ko)
  - DE_2023_193 DM_BE_02.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (616 Ko)
  - DE_2023_192 DM BE 03.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (681 Ko)
  - DE_2023_190 représentant syndicat mixte environnement sud lozere .pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (1.03 Mo)
  - DE_2023_189 emprunt achat maison du mont lozère (CA).pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (650 Ko)
  - DE_2023_188 validation de l'avenant au contrat centre bourg.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (666 Ko)
  - DE_2023_187 choix d'une entreprise pour l'étude de faisabilité du projet de lotissement de Fontchaldette.pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (612 Ko)
  - DE_2023_122 emprunt BE pour prise d'eau de caguefer .pdf publié le 29/12/2023 à 16:13 (644 Ko)
- 20 mars
  - DE_2023_134 etude thermique pour l ancienne maison du mont lozere plan de financement.pdf publié le 10/05/2023 à 16:28 (437 Ko)
  - DE_2023_124 fond de concours pour l electrification de peyreguy.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23 (610 Ko)
  - DE_2023_124 avis sur le projet d exploitation de la carriere des bondons.pdf publié le 21/04/2023 à 18:41 (547 Ko)
  - DE_2023_023 adoption des nouveaux reglements interieurs pour le camping municipal.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23 (416 Ko)
  - DE_2023_022 adhésion à l ANACR.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23 (407 Ko)
  - DE_2023_020 tarif de location de la salle polyvalente et du gite municipal par les associations ou les particulier pour des evenements.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23 (618 Ko)
  - DE_2023_019 adhesion a l association nationale des elus de la montagne anem.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23 (836 Ko)
  - DE_2023_018 adoption de la nomenclature m57 au 1er janvier 2023.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23 (819 Ko)
  - DE_2023_017 acceptation d un don.pdf publié le 29/03/2023 à 15:23 (389 Ko)
- 2 mars
  - DE_2023_122 retrait d une deliberation pour cause d illegalite.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49 (435 Ko)
  - DE_2023_016 CAGUEFER plan de financement et DCE.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49 (912 Ko)
  - DE_2023_014 CDG Convention cadre ASIC.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49 (472 Ko)
  - DE_2023_013 convention de disponibilite des sapeurs pompiers volontaires agents de la commune.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49 (427 Ko)
  - DE_2023_011 Création d un nouveau poste d adjoint administratif à temps complet.pdf publié le 17/03/2023 à 16:51 (668 Ko)
  - DE_2023_009 Projet mairie deliberation pour acter le lancement d un recrutement pour un prestataire en maitrise d ouvrage deleguee.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49 (552 Ko)
  - DE_2023_008 echange pantel commune pour la regularisation du reservoir de masmejean.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49 (789 Ko)
  - DE_2023_006 deliberation autorisant le report de 25% du budget d investissement vote en N-1.pdf publié le 17/03/2023 à 16:49 (623 Ko)
- 18 septembre
  - DE_2023_179 Délégation de maîtrise d ouvrage pour la realisation des travaux de renovation de la mairie.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (2.38 Mo)
  - DE_2023_177 immeuble de l ancienne poste et mairie vente et mise en copropriete.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (1.03 Mo)
  - DE_2023_176 creation d un poste d SA006 30etp.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (993 Ko)
  - DE_2023_175 creation poste SA009 30etp.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (981 Ko)
  - DE_2023_173 creation d un poste de saisonnier AT008.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (630 Ko)
  - DE_2023_172 creation d un poste d AA ADM006.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (963 Ko)
  - DE_2023_171 creation d un poste d AA ADM004.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (978 Ko)
  - DE_2023_170 creation d un poste d AT007.pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (871 Ko)
  - DE_2023_169 creation poste AT006.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (852 Ko)
  - DE_2023_168 acquisition BVSM BERTHEZENC ép COURSIERES.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.1 Mo)
  - DE_2023_167 acquisition BVSM CHAPELLE Jules.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.05 Mo)
  - DE_2023_166 acquisition BVSM COURET Jean-Louis.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.1 Mo)
  - DE_2023_165 acquisition BVSM FABRE Alphonse.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.09 Mo)
  - DE_2023_164 acquisition BVSM GUIN Scipion.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.09 Mo)
  - DE_2023_163 acquisition BVSM HERMET Louis Théophile.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.08 Mo)
  - DE_2023_162 acquisition BVSM LABAUME Clovis.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.09 Mo)
  - DE_2023_161 acquisition BVSM MARTIN Armand.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.08 Mo)
  - DE_2023_160 acquisition BVSM QUET Victorin.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.08 Mo)
  - DE_2023_159 acquisition BVSM SAINT LEGER.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.09 Mo)
  - DE_2023_158 acquisition BVSM SERVIERES Nemorin.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.12 Mo)
  - DE_2023_157 aquisition de BVSM SIRVENS Frederic.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.6 Mo)
  - DE_2023_156 acquisition BVSM VEYRAC.pdf publié le 10/11/2023 à 16:16 (1.08 Mo)
  - DE_2023_155 du 18 09 2023 poursuite procédure déclaration de biens en état d'abandon manifeste RÛNES .pdf publié le 10/11/2023 à 16:15 (683 Ko)
- 18 décembre
  - DE_2023_207 validation d une offre de prêt pour les travaux de refection de la prise d eau de caguefer CA 120 000 €.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (7.88 Mo)
  - DE_2023_206 validationd une offre d eprunt aupres du credit agrcole pour l achat de la maison du mont lozere CA 140 000 €.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (7.96 Mo)
  - DE_2023_205 station de pompage de grizac modernisation de l installation.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (631 Ko)
  - DE_2023_204 camping - amélioration de l offre d herbergement.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (748 Ko)
  - DE_2023_203 règlement des temps périscolaires.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (3.03 Mo)
  - DE_2023_202 tarifs du camping 2024.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (732 Ko)
  - DE_2023_201 tarifs du gite 2024.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (625 Ko)
  - DE_2023_200 tarifs d acces aux domaines de ski de fond situes sur la commune.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (1.42 Mo)
  - DE_2023_199 deliberation autorisant le maire à engager liquider et mandater les depenses d investissement.pdf publié le 29/12/2023 à 16:14 (865 Ko)
- 16 octobre
  - DE_2023_186 assurance statutaire du personnel communal.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20 (1.09 Mo)
  - DE_2023_185 Liste et nom des voies de la commune.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20 (774 Ko)
  - DE_2023_185 ANNEXE liste des voies.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20 (228 Ko)
  - DE_2023_184 création d un poste d adjoint technique 100 ETP gite et camping TOU-001.pdf publié le 10/11/2023 à 16:19 (934 Ko)
  - DE_2023_183 programme d'action TEN.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20 (819 Ko)
  - DE_2023_182 attribution des lots pour la réfection des grands sanitaires du camping municipal.pdf publié le 10/11/2023 à 16:20 (796 Ko)
- 13 avril - budget
  - DE_2023_130 Vote du BE 2023.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46 (1.03 Mo)
  - DE_2023_129 vote du BP 2023.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46 (1.15 Mo)
  - DE_2023_128 vote des subventions aux associations.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46 (687 Ko)
  - DE_2023_127 vote des taux des taxes locales.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46 (472 Ko)
  - DE_2023_126 CA BE affectation de résultats.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46 (889 Ko)
  - DE_2023_126 CA BE affectation de resultats.pdf publié le 21/04/2023 à 18:47 (889 Ko)
  - DE_2023_125 CA BP affectation de résultat.pdf publié le 21/04/2023 à 18:46 (896 Ko)
  - DE_2023_125 CA BP affectation de resultat.pdf publié le 21/04/2023 à 18:47 (896 Ko)
2022
- Septembre
  - DE_2022_094 acceptation d_un don - aep des urfruits.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41 (70 Ko)
  - DE_2022_093 Choix d_un bureau d_étude pour préparer la mise en place d_un assainissement collectif à la Brousse.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41 (147 Ko)
  - DE_2022_092 convention de concours technique de la SAFER pour une mission d_aide à la gestion du patrimoine foncier agricole.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41 (126 Ko)
  - DE_2022_091 SDEE RACOULES travaux d _électrification, versement d_un fond de concours.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41 (107 Ko)
  - DE_2022_090 Transfert de la section de la commun de Salarials à la commune de Pont de Montvert - SML.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41 (5.67 Mo)
  - DE_2022_089 Choix d_un maître d_oeuvre pour le projet de rénovation thermique de la maison du Mont Lozère.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41 (158 Ko)
  - DE_2022_088 Mise en conformité du captage et du réservoir de Champlong, échange Malachane.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41 (359 Ko)
  - DE_2022_087 BP DM 04.pdf publié le 10/11/2022 à 17:41 (91 Ko)
- Octobre
  - DE_2022_95 serviture enedis D1302 et D1362.pdf publié le 21/12/2022 à 13:43 (378 Ko)
  - DE_2022_100 SELO - redevance ski de fond.pdf publié le 21/12/2022 à 13:45 (1.38 Mo)
  - DE_2022_099 surfacturation cantine et garderie.pdf publié le 21/12/2022 à 13:44 (489 Ko)
  - DE_2022_098 régularisation échange poncet Arbousset-Pantel Mairie.pdf publié le 21/12/2022 à 13:44 (2.08 Mo)
  - DE_2022_097 convention de mise à disposition du centre de secours au SDIS.pdf publié le 21/12/2022 à 13:44 (595 Ko)
  - DE_2022-096 autorisation de supprimer des documents du fond de la bibliothèque municipale (désherbage) .pdf publié le 21/12/2022 à 13:45 (606 Ko)
- Novembre
  - DE_2022_119 BP DM 5 .pdf publié le 21/12/2022 à 13:49 (150 Ko)
  - DE_2022_118 subventions supplémentaires pour les ainés ruraux et passe montagne.pdf publié le 21/12/2022 à 13:49 (74 Ko)
  - DE_2022_116 incorporation des BVSM SIRVIN Louis.pdf publié le 21/12/2022 à 13:49 (567 Ko)
  - DE_2022_115 incorporation des BVSM ROUX Aimé.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (553 Ko)
  - DE_2022_114 incorporation des BVSM PANTEL Elie Danton.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (557 Ko)
  - DE_2022_113 incorporation des BVSM MOLINES Lydie.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (559 Ko)
  - DE_2022_112 incorporation des BVSM MOLINES Lidie.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (546 Ko)
  - DE_2022_111 incorporation des BVSM JOURDAN Henri.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (567 Ko)
  - DE_2022_110 incorporation des BVSM GAILLARD LAURANS.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (567 Ko)
  - DE_2022_109 incorporation des BVSM FOULE Roger.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (557 Ko)
  - DE_2022_108 Incorporation des BVSM DURAND Paul.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (952 Ko)
  - DE_2022_107 incorporation des BVSM CHAPELLE Irma ep MARTIN.pdf publié le 21/12/2022 à 13:48 (541 Ko)
  - DE_2022_106 incorporation des BVSM Brignand Louis.pdf publié le 21/12/2022 à 13:47 (583 Ko)
  - DE_2022_105 adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.pdf publié le 21/12/2022 à 13:47 (181 Ko)
  - DE_2022_104 Parcelles 066G 163 165 166 - engagement d une procédure de déclaration de biens en état d abandon manifeste - approbation.pdf publié le 21/12/2022 à 14:20 (151 Ko)
  - DE_2022_103 enclos des ânes.pdf publié le 21/12/2022 à 13:47 (135 Ko)
  - DE_2022_102 Validation des Espaces Sites et Itinéraires liés aux activités de pleine nature dans le cadre de la création du Réseau Local d Espaces Sites et Itinérai.pdf publié le 21/12/2022 à 14:19 (1.12 Mo)
- Mars
  - DE_2022_038 petit patrimoire four du viala.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (45 Ko)
  - DE_2022_038 petit patrimoine - four du viala.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (46 Ko)
  - DE_2022_036 proposition d_achat de la maison Rampon.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (334 Ko)
  - DE_2022_035 programme voirie 2022.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (41 Ko)
  - DE_2022_034 proposition d_achat d_une maison à masmejean.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (798 Ko)
- Mai
  - DE_2022_064 choix d_un nouveau logo.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (255 Ko)
  - DE_2022_062 choix d_un nouveau logiciel courrier.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (46 Ko)
  - DE_2022_061 vente de parcelles au département pour aménagement de la RD20.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (54 Ko)
  - DE_2022_060 Redevance (tarif) pour utilisation du domaine public à des fins commerciales.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (73 Ko)
  - DE_2022_059 Maison du Mont Lozère - rachat de la part PNC et mise en sécurité.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (60 Ko)
  - D22-0066.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (19 Ko)
- Juin
  - DE_2022_071 revitalisation des centres bourgs - financement de l_animateur.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (254 Ko)
  - DE_2022_070 Rénovation de la mairie - Choix de l_équipe de MOE.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (221 Ko)
  - DE_2022_069 emprunt de 200 000 € au crédit agricole.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (575 Ko)
  - DE_2022_068 encaissement de chèques de caution versés dans le cadre de la location de la salle polyvalente.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (250 Ko)
  - DE_2022_067 DM BE 1 .pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (279 Ko)
  - DE_2022_066 DM BP 1.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (274 Ko)
  - DE_2022_065 contrat territorial.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (186 Ko)
- Juillet
  - DE_2022_084 DM3 Mairie et Salle polyvalente.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (100 Ko)
  - DE_2022_083 Rénovation de la mairie - Plan de financement.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (120 Ko)
  - DE_2022_082 Bail à construction Diane Pontoise.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (90 Ko)
  - DE_2022_081 DM 2 BP.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (441 Ko)
  - DE_2022_080 aménagement d_une salle d_archives - Plan De Financement et choix des devis.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (481 Ko)
  - DE_2022_079 ABC choix du plan d_actions.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (1.72 Mo)
  - DE_2022_078 vente du bâtiment de l_ancienne poste à la CCCML.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (410 Ko)
  - DE_2022_077 CDG adhésion à la mission de signalement des actes de violence.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (198 Ko)
  - DE_2022_076 adhésion au service RGPD du Syndicat intercommunal AGEDI.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (651 Ko)
  - DE_2022_074 aire de jeux - plan de financement et choix du devis.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (508 Ko)
  - DE_2022_073 admissions en non valeurs.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (341 Ko)
  - DE_2022_072 aménagement de la place de la Molines - choix de l_équipe de MOE.pdf publié le 10/11/2022 à 17:40 (438 Ko)
- Janvier
  - DE_2022_031 allotissement section Villeneuve.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (351 Ko)
  - DE_2022_030 allotissement section Rieumal.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (402 Ko)
  - DE_2022_029 allotissement section Runes.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (343 Ko)
  - DE_2022_028 allotissement section Racoules.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (344 Ko)
  - DE_2022_027 allotissement section Prat Souteyran.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (433 Ko)
  - DE_2022_026 allotissement section Montgros.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (465 Ko)
  - DE_2022_025 allotissement section Hermet.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (411 Ko)
  - DE_2022_024 allotissement section Mazel.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (465 Ko)
  - DE_2022_023 allotissement section fraissinet de lozère.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (466 Ko)
  - DE_2022_022 allotissement section Finialettes.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (346 Ko)
  - DE_2022_021 allotissement section Champlong.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (400 Ko)
  - DE_2022_020 allotissement section Bellecoste .pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (398 Ko)
  - DE_2022_015 convention retraite.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (465 Ko)
  - DE_2022_014 convention sictom.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (257 Ko)
  - DE_2022_005 BP DM 05 2021.pdf publié le 10/11/2022 à 17:38 (49 Ko)
- Février
  - DE_2022_033 Camping Grand Sanitaire - PDF et Moe.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (237 Ko)
  - DE_2022_032 Eglise de Frutgères.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (54 Ko)
  - DE_2022_019 Mise en oeuvre de la Charte (PNC).pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (538 Ko)
  - DE_2022_018 allotissement des terres à vocation agricole ou pastorale de la section de Grizac.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (369 Ko)
  - DE_2022_017 Avancements de grades.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (89 Ko)
- Décembre
  - DE_2022_123 DM BP 06.pdf publié le 09/01/2023 à 09:48 (938 Ko)
  - DE_2022_122 conseil d administration du PNC désignation d une suppléante.pdf publié le 21/12/2022 à 14:19 (358 Ko)
  - DE_2022_121 tarifs préférentiels pour la location du gite d étape et de la salle polyvalente.pdf publié le 21/12/2022 à 14:18 (460 Ko)
  - DE_2022_120 tarifs de champlong.pdf publié le 21/12/2022 à 14:17 (401 Ko)
- Avril
  - DE_2022_057 Maison du Mont Lozère rachat de la part PNC et travaux de mise en sécurité.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (59 Ko)
  - DE_2022_057 Maison du Mont Lozère rachat de la part PNC et travaux de mise en sécurité.pdf publié le 10/11/2022 à 17:39 (0 Ko)
  - DE_2022_056 vote du budget primitif.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (108 Ko)
  - DE_2022_055 chemin de la brousse.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (41 Ko)
  - DE_2022_054 amendes de polices 2022.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (49 Ko)
  - DE_2022_053 vote du compte de gestion BP.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (54 Ko)
  - DE_2022_052 vote des subventions aux associations.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (90 Ko)
  - DE_2022_051 déclassement d'un ancien chemin rural à masmejean pour avancer sur la régularisation des captages.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (244 Ko)
  - DE_2022_050 motion pour un accueil digne et inconditionnel des personnes migrantes.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (521 Ko)
  - DE_2022_048 vote d budget primitif BE.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (340 Ko)
  - DE_2022_047 vote des taxes locales.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (50 Ko)
  - DE_2022_046 vote du compte de gestion eau.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (55 Ko)
  - DE_2022_045 affectation de fonctionnement - eau.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (63 Ko)
  - DE_2022_044 vote du compte administratif - eau.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (70 Ko)
  - DE_2022_042 affectation de fonctionnement PDM SML BP.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (64 Ko)
  - DE_2022_041 vote du compte administratif BP.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (73 Ko)
  - DE_2022_040 admissions en non valeurs.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (2.43 Mo)
  - DE_2022_039 annexe convention partenariat Tarn Amont.pdf publié le 10/11/2023 à 16:00 (96 Ko)
2021
- Septembre
  - tableau des effectifs sept 2021 non anonyme.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (138 Ko)
  - DE_2021_72 toiture de la géôle - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (51 Ko)
  - DE_2021_071 BP DM3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (49 Ko)
  - DE_2021_070 tarifs de la salle polyvalente.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (35 Ko)
  - DE_2021_069 créances éteintes.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (701 Ko)
  - DE_2021_068 FPIC 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (44 Ko)
  - DE_2021_067 vente frédéric molines.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (44 Ko)
  - DE_2021_066 achat parcelle roumejon.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (268 Ko)
  - DE_2021_064 ouverture de poste et modification du volume horaire ou de la nature de deux autres postes.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (360 Ko)
  - DE_2021_061 Mylonas cession chemin rural Peyreguy.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (281 Ko)
  - DE_2021_059 attribution d_un terrain à Fraissinet.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (39 Ko)
  - DE_2021_058 attribution terrain au pré du moulin Marie MOURET et François DIAZ.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (43 Ko)
  - DÉLIBÉRATIONS.PDF publié le 15/11/2022 à 17:33 (181 Ko)
- Octobre
  - DE_2021_081 délibération décidant d_acquérir un bien soumis au droit de préemption urbain.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (76 Ko)
  - DE_2021_079 acceptation d_un don - parking de grizac.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (216 Ko)
  - DE_2021_078 congré des maires de france.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (127 Ko)
  - DE_2021_077 - acceptation d_un don - électricité peyreguy.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (227 Ko)
  - DE_2021_076 admission en non valeurs.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (620 Ko)
  - DE_2021_074 cession d_un terrain à monsieur Mylonas après désafectation d_un ancien chemin rural.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (385 Ko)
  - DE_2021_073 Octroi de prestations d_action sociale sous forme de titres restaurant.pdf publié le 15/11/2022 à 17:33 (83 Ko)
- Novembre
  - DE_2021_80 subventions supplémentaires.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (44 Ko)
  - DE_2021_082 protocole d_accord por la reprise du local actuellement occupé par la boustifly et indemnité compensatoire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (45 Ko)
  - DE_2021_075 toiture de la geôle.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (295 Ko)
  - DE_2021_074 cession d_un ancien chemin rural à monsieur Mylonas.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (381 Ko)
- Mai
  - DE_2021_046 attribution du marché pour la voirie de champlong du bouges.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (40 Ko)
  - DE_2021_045 programme de voirie 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (70 Ko)
  - DE_2021_044 convention d_adhésion service retraite du CDG.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (51 Ko)
- Juin
  - DE_2021_52 approbation du règlement du marché.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (259 Ko)
  - DE_2021_51 protocole d_accord lancement des démarches.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (44 Ko)
  - DE_2021_50 achat d_une maison au foirail.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (38 Ko)
  - DE_2021_49 catnat 2020 choix des entreprises pour les travaux.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (246 Ko)
  - DE_2021_053 DM BP 1.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (88 Ko)
  - DE_2021_048 DM BE 1.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (59 Ko)
  - DE_2021_047 ventes à madame chavagneux.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (287 Ko)
- Janvier
  - DE_2021_018 achat d_une épareuse - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (49 Ko)
  - DE_2021_015 réfection des toitures des bâtiments communaux - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (47 Ko)
  - DE_2021_013 modernisation des outils et équipements informatiques.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (62 Ko)
  - DE_2021_011 rénovation thermique de la maison du mont lozère - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (83 Ko)
  - DE_2021_010 DM budget principal.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (53 Ko)
  - DE_2021_009 DM 5 bis budget de l_eau .pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (54 Ko)
  - DE_2021_008 convention AEP de Felgerolles.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (613 Ko)
  - DE_2021_007 motion contre le déclassement des collèges henri gamala et marcel pirrel.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (121 Ko)
  - DE_2021_006 mise en place d_une convention avec FCA et la SAFER Pour les biens vacants et sans maître.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (1.44 Mo)
  - DE_2021_005 vente d_une parcelle au département pour aménagement de la RD20 entre finiels et le col.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (454 Ko)
  - DE_2021_004 mise en conformité du captage public de caguefer.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (51 Ko)
  - DE_2021_003 VENTE DE LA PARCELLE 1187 p à la SCI LA BARTHE.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (433 Ko)
  - DE_2021_002 MISE EN PLACE DU RIFSEEP A LA TOTALITE DU PERSONNEL.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (191 Ko)
  - DE_2021_001 retrait de la délibération n°DE 2021 101.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (33 Ko)
- Février
  - DE_2021_030 approbation du RI de la garderie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (536 Ko)
  - DE_2021_029 TARIFS DU GITE.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (33 Ko)
  - DE_2021_028 approbation du RI du conseil municipal.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (2.62 Mo)
  - DE_2021_027 Motion pour la réouverture des salles de spectacle.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (130 Ko)
  - DE_2021_026 Déclassement terrain bâti à finialettes en vue de sa cession.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (216 Ko)
  - DE_2021_025 fermeture de régies et création d_une rége gite et camping.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (79 Ko)
  - DE_2021_024 avenant contrat mnt.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (46 Ko)
  - DE_2021_023 Tarif des marchés.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (46 Ko)
  - CRCM.pdf publié le 15/11/2022 à 17:30 (182 Ko)
- Décembre
  - DE_2021_999 BP DM4.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (59 Ko)
  - DE_2021_998 BE DM 2.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (56 Ko)
  - DE_2021_86 adhesion au service d_assistance mutualisé par le SDEE pour le recouvrement de la RODP télécom.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (418 Ko)
  - DE_2021_84 adoption des montants de l_attribution de compensation définitive pour 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (116 Ko)
  - DE_2021_091 captage du mazel echange vourch.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (137 Ko)
  - DE_2021_090 montant redevance RODP électricité.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (62 Ko)
  - DE_2021_088 rodp telecom tarif pour 2021 et suivantes.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (95 Ko)
  - DE_2021_087 RODP telecom 2017-2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (105 Ko)
  - DE_2021_085 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (312 Ko)
  - DE_2021_083 admissions en non valeurs.pdf publié le 15/11/2022 à 17:34 (748 Ko)
- 29 Mars
  - de_2021_036 déclassement parcelle ancien syndicat d_initiative signée.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (351 Ko)
  - de_2021_035 pv 2021 signé.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (344 Ko)
  - de_2021_034 vente bornancin peyronnet la barthe signé.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (358 Ko)
  - DE_2021_032 matériel informatique Plan de Financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (66 Ko)
- 20 Juillet
  - DE_2021_55 VC Champlong du bouges - plan de financement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (56 Ko)
  - DE_2021_057 BP DM2.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (58 Ko)
  - DE_2021_056 attribution des terrains constructibles au pré du moulin.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (46 Ko)
  - DE_2021_054 création d_un poste d_adjoint administratif ppal 1ère classe - Eglantine CORNEVAUX.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (80 Ko)
  - DE_2021_054 création d_un poste d_adjoint administratif principal de seconde classe.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (79 Ko)
  - 20210909_195558_0002.pdf publié le 15/11/2022 à 17:32 (46 Ko)
- 12 Avril
  - DE_2021_043 amendes de polices 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (542 Ko)
  - DE_2021_042 création d_un poste d_adjoint administratif de première classe.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (77 Ko)
  - DE_2021_041 subvention aux associations.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (85 Ko)
  - DE_2021_040 Vote budget de l_eau 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (99 Ko)
  - DE_2021_039 Vote du budget primitif 2021.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (117 Ko)
  - DE_2021_038 Vote CA BP et AR.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (77 Ko)
  - DE_2021_037 vote CA de l_eau et AR.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (75 Ko)
  - DE_2021_033 vote des taxes locales.pdf publié le 15/11/2022 à 17:31 (53 Ko)
2020
- Septembre
  - DE_2020_99 fermeture de régies et création d_une régie gite et camping.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (344 Ko)
  - DE_2020_97 délégué agence de l_eau adour garonne.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (310 Ko)
  - DE_2020_96 tarif raccordement aep assainissement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (346 Ko)
  - DE_2020_113 vente d_une parcelle à laurent plagnes à la brousse.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (870 Ko)
  - de_2020_112 Subvention exceptionnelle aux habitants du quartier de Plaisance.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (340 Ko)
  - de_2020_111 BE DM 1.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (402 Ko)
  - de_2020_110 BP DM 1.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (403 Ko)
  - DE_2020_108 modernisation des outils et equipements informatiques.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (110 Ko)
  - DE_2020_107 extinction eclairage public.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (93 Ko)
  - DE_2020_104 ouverture et fermeture poste AT .pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (1.13 Mo)
  - DE_2020_103_annexe statuts AGEDI.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (4.93 Mo)
  - DE_2020_103 adhesion commune a AGEDI.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (581 Ko)
  - DE_2020_101 rémunération des heures de dimanche.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (466 Ko)
  - DE_2020_100 tarif de la garderie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (321 Ko)
  - CR CM du 28 septembre 2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (141 Ko)
- Novembre
  - de_2020_134.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (163 Ko)
  - de_2020_134 BP DM 1 bis.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (413 Ko)
  - de_2020_133 BE DM 3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (400 Ko)
  - de_2020_133 be 3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (151 Ko)
  - DE_2020_127 Caguefer plan de financement CD.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (371 Ko)
  - DE_2020_123.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (162 Ko)
  - DE_2020_122 CatNat Modalités de consultations.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (313 Ko)
  - DE_2020_121 BP DM 2.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (422 Ko)
  - DE_2020_120 BE DM 02.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (300 Ko)
  - DE_2020_119 mise en conformité du captage de biard opérations foncières.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (965 Ko)
  - DE_2020_118 plan de financement CD chambon.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (271 Ko)
  - DE_2020_117 ABC Phase 3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (403 Ko)
  - DE_2020_116 acquisition de l_emprise du réservoir du mazel.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (1.39 Mo)
  - DE_2020_115 adhésion lozère ingenierie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (5.06 Mo)
  - DE_2020_114 catastrophe naturelle de septembre.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (402 Ko)
  - de_2020_0000 subvention aux associations.pdf publié le 15/11/2022 à 17:24 (87 Ko)
- Mai
  - tableau du conseil municipal.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (898 Ko)
  - PV election maire et adjoints.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (5.37 Mo)
  - liste des présent.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (424 Ko)
  - feuille de proclamation.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (713 Ko)
  - DE_2020_068 - delib annule et remplace DE_2020_064.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (1.16 Mo)
  - DE_2020_064 - delib annul et remplace indemnité.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (978 Ko)
  - DE_2020_033 - Commission d_appel d_offre.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (359 Ko)
  - DE_2020_032 Commission aux affaires sociales.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (415 Ko)
  - DE_2020_031- indemnités de fonction du maire et des adjoints.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (947 Ko)
  - DE_2020_030 - Désignation des conseillers communautaires.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (364 Ko)
  - DE_2020_029 - election des adjoints.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (674 Ko)
  - DE_2020_028 - fixation du nombre des adjoints.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (400 Ko)
  - DE_2020_027 - election du maire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (406 Ko)
- Juin
  - tableau des effectifsjuin2020.xlsx publié le 15/11/2022 à 17:22 (12 Ko)
  - représentants commissions.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (354 Ko)
  - Ordre du jour du conseil municipal du mercredi 10 juin 2020.docx publié le 15/11/2022 à 17:22 (15 Ko)
  - DE_2020_070 annule et remplace DE_2020_036 délégation au maire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (826 Ko)
  - DE_2020_067 taxes directes locales.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (286 Ko)
  - DE_2020_062 selo.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (306 Ko)
  - DE_2020_061 AGEDI.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (295 Ko)
  - DE_2020_060 communes forestières.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (310 Ko)
  - DE_2020_058 trait d_union.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (308 Ko)
  - DE_2020_057 ecole musique.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (305 Ko)
  - DE_2020_056 CNAS.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (300 Ko)
  - DE_2020_055 ABceze.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (299 Ko)
  - DE_2020_052 PNC.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (333 Ko)
  - DE_2020_051 conseil ecole.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (325 Ko)
  - DE_2020_050 defencecivil.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (327 Ko)
  - DE_2020_049 SDEE.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (324 Ko)
  - DE_2020_045 ASA DFCI.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (333 Ko)
  - DE_2020_043 avancement de grade.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (663 Ko)
  - DE_2020_042 extension de terasses.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (356 Ko)
  - DE_2020_041 creation de poste temporaire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:22 (374 Ko)
  - DE_2020_040 prêt credit agricole.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (392 Ko)
  - DE_2020_038 convention télégestion.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (373 Ko)
  - DE_2020_037 convention de servitude.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (366 Ko)
  - DE_2020_036 delegation au maire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (802 Ko)
  - DE_2020_035 commissions municipales.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (671 Ko)
  - DE_2020_034 huit clos.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (344 Ko)
  - CR scéance CM 10 juin.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (736 Ko)
  - arrêtés de délégation.pdf publié le 15/11/2022 à 17:21 (3.07 Mo)
- Janvier
  - PV Ind BENAZOUZ MATHIEU signée.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (969 Ko)
  - DE_2020_013 subvention exceptionnelle arbre aux abeilles.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (440 Ko)
  - DE_2020_012 participation collectivité à la participation sociale complémentaire pour la prévoyance.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (718 Ko)
  - DE_2020_011 Rieumals rétrocession de foncier.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (700 Ko)
  - DE_2020_010 déplacement de la voie communale du Cros.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (715 Ko)
  - DE_2020_009 signalisation urbaine et touristique attribution du marché.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (358 Ko)
  - DE_2020_008 chemin d_accès aux clauzes régularisation foncière.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (1.07 Mo)
  - DE_2020_007 mise en conformité du réseau de st maurice de ventalon fncier benazouz.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (1.51 Mo)
  - DE_2020_006 régularisation de voirie à runes.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (1.1 Mo)
  - DE_2020_005 débat sur les orientations du PADD.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (3.26 Mo)
  - DE_2020_004 suppression des communes déléguées.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (646 Ko)
  - DE_2020_003 subvention accueil réfugiés.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (328 Ko)
  - DE_2020_002 participation au transport scolaire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (402 Ko)
  - DE_2020_001 modalités de mise en oeuvre du temps partiel.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (930 Ko)
- Février
  - DE_2020_026 aménagement de la RD20 entre Finiels et le Col.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (510 Ko)
  - DE_2020_025 subvention association visant à faire stériliser les chats errants du village.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (383 Ko)
  - DE_2020_024 renonciation à priorité sur rachat terrain du pré platon.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (382 Ko)
  - DE_2020_023 Déclaration de marché infructueux - camping seconde tranche.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (998 Ko)
  - DE_2020_022 programme de voirie 2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (452 Ko)
  - DE_2020_021 devis pour la prestation de MAJ du tableau de voirie communale.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (414 Ko)
  - DE_2020_020 attribution du marché pour la réfection de la conduite AEP de Caguefer.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (378 Ko)
  - DE_2020_019 achat terrain h746 à la ZA de fraissinet.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (373 Ko)
  - DE_2020_018 convention de fourrière.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (2.15 Mo)
  - DE_2020_017 versement dotation touristique.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (493 Ko)
  - DE_2020_016 servitudes enedis.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (396 Ko)
  - DE_2020_015 amendes de polices 2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (431 Ko)
  - DE_2020_014 RD20 avenant.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (468 Ko)
  - DE_2020_014 RD20 avenant 2.pdf publié le 15/11/2022 à 17:20 (469 Ko)
- Décembre
  - propositions délibs.docx publié le 15/11/2022 à 17:25 (26 Ko)
  - prix de l_eau pour les agriculteurs note d_info.docx publié le 15/11/2022 à 17:25 (1.8 Mo)
  - Pont de Montvert sud lozère 20 11 ROC.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (152 Ko)
  - DE_2021_012 TARIFS DU CAMPING.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (283 Ko)
  - DE_2020_139 aménagement centre de secours.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (80 Ko)
  - DE_2020_138 participation au transport scolaire.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (303 Ko)
  - DE_2020_137 BE DM 4.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (300 Ko)
  - DE_2020_136 BP DM 3.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (304 Ko)
  - DE_2020_135 BE DM 5 .pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (312 Ko)
  - DE_2020_132 - taxe d_aménagement.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (263 Ko)
  - DE_2020_131 MISE EN CONFORMITE DU CAPTAGE DU MAZEL.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (899 Ko)
  - DE_2020_130 MISE EN CONFORMITE DE L ADDUCTION D EAU DU MASMIN.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (1.02 Mo)
  - DE_2020_129 renouvellement du groupement de commandes voirie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (346 Ko)
  - DE_2020_129 convention sdee annexe.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (1.1 Mo)
  - DE_2020_128 lancement consultation Champlong.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (256 Ko)
  - DE_2020_125 commission locale SPR.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (604 Ko)
  - DE_2020_124 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (361 Ko)
  - DE-2021-017 Remboursement des frais de missions.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (58 Ko)
  - CR_cm_2020-15-15.pdf publié le 15/11/2022 à 17:25 (496 Ko)
- 7 juillet
  - DE_2020_073 voirie 2020.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (407 Ko)
  - DE_2020_072 création emplois permanent.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (797 Ko)
  - DE_2020_071 indemnité adjoints rétroactif.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (330 Ko)
- 27 juillet
  - DE_2020_85 vote du compte de gestion en M40.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (435 Ko)
  - DE_2020_106 prorogation contrats territoriaux.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (992 Ko)
  - DE_2020_093 planfinacementmiseauxnormes eclairage public l_Hermet, Montgros.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (666 Ko)
  - DE_2020_092 commission directe.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (392 Ko)
  - DE_2020_091 planfinancementcatastrohePMSML.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (477 Ko)
  - DE_2020_090 dissolution budget pré platon.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (429 Ko)
  - DE_2020_089 délégués SICTOM.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (313 Ko)
  - DE_2020_087 vote du budget primitif M40.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (769 Ko)
  - DE_2020_086 vote du budget primitif M14.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (978 Ko)
  - DE_2020_084 affectation du résultat de fonctionnement 2019 M40.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (573 Ko)
  - DE_2020_083 vote du compte administratif 2019 M40.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (629 Ko)
  - DE_2020_082 vote du compte de gestion 2019 M14.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (449 Ko)
  - DE_2020_081 affectation résultat de fonctionnement 2019 M14.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (587 Ko)
  - DE_2020_080 vote du compte administratif 2019 M14.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (621 Ko)
  - DE_2020_079 plan financement points lumineux Grizac, Le Mazel.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (624 Ko)
  - DE_2020_076 délégués CLECT.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (303 Ko)
  - DE_2020_075 délégués CDT.pdf publié le 15/11/2022 à 17:23 (294 Ko)
2019
- Septembre
  - DE_2019_096 déclassement terrain bâti à la brousse en vue de sa cession.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05 (669 Ko)
  - de_2019_082 prêt agilor.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05 (113 Ko)
  - DE_2019_081 motion contre la réorganisation des services de la DDGFIP.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05 (1.05 Mo)
  - DE_2019_080 annulée.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05 (1016 Ko)
  - DE_2019_079 classement de voies dans la voirie communale.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05 (1.43 Mo)
  - DE_2019_078 signalisation touristique et urbaine lancement d un nouvel appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 15:05 (286 Ko)
  - DE_2019_077 plan de financement pour la réfection de la fontaine de Masmejean.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (658 Ko)
  - DE_2019_076 biens sans maître.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (419 Ko)
  - DE_2019_075 la barthe modification du lotissement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (452 Ko)
  - DE_2019_074 caution pour la bibliothèque.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (289 Ko)
  - DE_2019_073 nouvelle convention de partenariat de la lecture publique.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (1.23 Mo)
  - DE_2019_072 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (275 Ko)
  - DE_2019_070 attribution du marché pour le réseau d eaux usées de la Brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (254 Ko)
  - DE_2019_069 assurance statutaire.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (596 Ko)
  - DE_2019_068 dotation aux groupements touristiques.pdf publié le 21/12/2022 à 15:04 (336 Ko)
  - DE_2019_067 aménagement du quai et de ses abords.pdf publié le 21/12/2022 à 15:03 (395 Ko)
  - DE_2019_059 plan de financement cuisine ecole.pdf publié le 21/12/2022 à 15:03 (269 Ko)
- Octobre
  - DE_2019_097 DM BP 02.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (431 Ko)
  - DE_2019_095 DM.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (290 Ko)
  - DE_2019_094 échange foncier en vue du déplacement de la VC4 au Cros.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (327 Ko)
  - DE_2019_093 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (326 Ko)
  - DE_2019_092 attribution du marché de réfection des réseaux AEP du Chambon.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (227 Ko)
  - DE_2019_091 aménagement des garages communaux de st maurice de ventalon.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (234 Ko)
  - DE_2019_090 motion contre la fin des encaissements numéraires des trésoreries.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (338 Ko)
  - DE_2019_089 évolution des modalités d encaissement en numéraire auprès du réseau des finances publiques et généralisation de l offre de paiement en ligne.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (2.6 Mo)
  - DE_2019_088 établissement fonctier public pour masmejean.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (254 Ko)
  - DE_2019_086 subventions exceptionnelles.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (212 Ko)
  - DE_2019_085 vente d une parcelle à Roland COMMANDRE (fraissinet de lozère).pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (700 Ko)
  - DE_2019_084 Proposition d achat de la parcelle H107 à la Brousse.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (521 Ko)
  - DE_2019_083 DM.pdf publié le 04/01/2023 à 14:21 (285 Ko)
- Novembre
  - DE_2019_116 REGULARISATION FONCIERE GRIZAC.pdf publié le 21/12/2022 à 15:14 (711 Ko)
  - DE_2019_115 REGULARISATION FONCIERE CAPTAGE DU MAZEL.pdf publié le 21/12/2022 à 15:14 (1.16 Mo)
  - DE_2019_114 REGULARISATION FONCIERE GRIZAC 2.pdf publié le 21/12/2022 à 15:14 (1.07 Mo)
  - DE_2019_113 REGULARISATION FONCIERE CHAMPLONG CAPTAGE.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (780 Ko)
  - DE_2019_112 approbation du tableau d avancements de grades.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (449 Ko)
  - DE_2019_111 RC vente d une partie de la parcelle K383 appartenant à la section de Champlong de Lozère à la commune.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (423 Ko)
  - DE_2019_110 RC échange de la parcelle I595 contre la parcelle appartenant à monsieur Daniel Molines.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (1.33 Mo)
  - DE_2019_109 Acquisition par voie de préemption urbaine des parcelles C452 et C453 appartenant à madame MEJEAN Simone.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (446 Ko)
  - DE_2019_108 approbation de la modification du SPR.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (156 Ko)
  - DE_2019_107 subvention à Passe Montagne pour un système audio pour la salle polyvalente.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (395 Ko)
  - DE_2019_106 subvention pour le foyer socio éducatif du collège Henri GAMALA.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (372 Ko)
  - DE_2019_105 Création d une Zone d Aménagement Différée à Masmejean.pdf publié le 21/12/2022 à 15:15 (861 Ko)
  - DE_2019_104 PLAN DE FINANCEMENT CUISINE 2.pdf publié le 21/12/2022 à 15:13 (5.15 Mo)
  - DE_2019_103 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents prévoyance.pdf publié le 21/12/2022 à 15:12 (682 Ko)
  - DE_2019_102 achat de la parcelle H763 à monsieur CHETAIL (poste de commande de la station de pompage).pdf publié le 21/12/2022 à 15:12 (770 Ko)
  - DE_2019_101 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 15:12 (410 Ko)
  - DE_2019_100 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 15:12 (611 Ko)
  - DE_2019_099 Plan de financement pour l AEP des Urfruits.pdf publié le 21/12/2022 à 15:12 (446 Ko)
  - DE_2019_098 DM .pdf publié le 21/12/2022 à 15:12 (447 Ko)
- Mars
  - DE_2019_24 organisation du concours de maîtrise d oeuvre pour le quai - composition du jury.pdf publié le 21/12/2022 à 14:28 (421 Ko)
  - DE_2019_23 aménagement du quai et de ses abords plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:28 (256 Ko)
  - DE_2019_22 plafond de prise en charge des frais liés à la mise en oeuvre du compte personnel de formation.pdf publié le 21/12/2022 à 14:27 (126 Ko)
  - DE_2019_21 vent des bancels prise en charge d une part des frais de personnel.pdf publié le 21/12/2022 à 14:27 (57 Ko)
  - DE_2019_20 modification du schéma directeur d assainissement de fraissinet de lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 14:27 (1.1 Mo)
  - DE_2019_19 La brousse travaux d électrification versement du fond de concours.pdf publié le 21/12/2022 à 14:29 (70 Ko)
  - DE_2019_17 aménagement du quai et de ses abords plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:12 (215 Ko)
  - DE_2019_16 adhésion au Syndicat intercommunal AGEDI.pdf publié le 21/12/2022 à 14:11 (71 Ko)
  - DE_2019_031 programme voirie 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 14:28 (131 Ko)
  - DE_2019_031 programme voirie 2019.pdf publié le 21/12/2022 à 14:29 (131 Ko)
  - DE_2019_015 emprunt 250 000 € CA.pdf publié le 21/12/2022 à 14:11 (706 Ko)
  - DE_2019_014 service civique.pdf publié le 21/12/2022 à 14:11 (642 Ko)
- Mai
  - DE_2019_46 attribution du marché pour la toiture de l école.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37 (256 Ko)
  - DE_2019_45 DM BE 01.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37 (286 Ko)
  - DE_2019_42 travaux sur le réseau d éclairage public - convention de co-maîtrise d ouvrage SDEE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36 (958 Ko)
  - DE_2019_41 Maintenance et entretien du réseau d éclairage public- convention prestation et travaux.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36 (1.53 Mo)
  - DE_2019_38 Vente de la parcelle E708 à madame Severine Combes.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36 (254 Ko)
  - DE_2019_37 Vente de la parcelle E709 (FDL) à Christelle TEISSEDRE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36 (243 Ko)
  - DE_2019_066 contrat Cadre Bourg Centres Occitanie Pyrénées Méditerranée.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37 (541 Ko)
  - DE_2019_044 DM BP01.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37 (289 Ko)
  - DE_2019_043 Montant de la redevance d occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d électricité.pdf publié le 21/12/2022 à 14:37 (371 Ko)
  - DE_2019_040 Aménagement du village de la Brousse PDF Eau (2).pdf publié le 21/12/2022 à 14:36 (388 Ko)
  - DE_2019_036 Achat de la parcelle E686 à la famille GERVAIS.pdf publié le 21/12/2022 à 14:36 (218 Ko)
- Juin
  - DE_2019_57 adressage devis de la poste.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43 (347 Ko)
  - DE_2019_56 BE DM.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (300 Ko)
  - DE_2019_55 convention de mandat pour RD20 avec le conseil départemental.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (345 Ko)
  - DE_2019_54 régularisations foncières.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (499 Ko)
  - DE_2019_53 caution camping.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (271 Ko)
  - DE_2019_52 CA pré platon.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (438 Ko)
  - DE_2019_50 BP DM3 SDEE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (292 Ko)
  - DE_2019_48 BP CA.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (450 Ko)
  - DE_2019_47 Vote du CA Eau.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (451 Ko)
  - DE_2019_065 fixation des durées d amortissement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43 (1.21 Mo)
  - DE_2019_064 DM 5 BP.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43 (305 Ko)
  - DE_2019_063 CD plan de financement toiture école.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43 (275 Ko)
  - DE_2019_062 plan de financement toiture école.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43 (276 Ko)
  - DE_2019_061 plan de financement voirie 2018-2020.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43 (252 Ko)
  - DE_2019_060 DM4.pdf publié le 21/12/2022 à 14:43 (295 Ko)
  - DE_2019_051 Vote du CA.pdf publié le 21/12/2022 à 14:42 (454 Ko)
- Janvier
  - DE_2019_4 aménagement du quai et de ses abords plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 13:58 (52 Ko)
  - DE_2019_2 aménagement du centre de secours plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 13:58 (48 Ko)
  - DE_2019_013 aménagement du quai et de ses abords plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24 (314 Ko)
  - DE_2019_012 vente 4x4 isuzu.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24 (224 Ko)
  - DE_2019_011 déclaration sans suite lot3 de fourniture de matériel roulant d entretien et déneigement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:26 (260 Ko)
  - DE_2019_010 Avenant Lozère Energie.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24 (668 Ko)
  - DE_2019_010 avenant lozère énergie.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24 (217 Ko)
  - DE_2019_009 tarifs de la garderie du mercredi.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24 (220 Ko)
  - DE_2019_008 labellisation école numérique.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24 (346 Ko)
  - DE_2019_007 attribution du marché pour le traitement aep de 4 udi.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24 (290 Ko)
  - DE_2019_006 Adhésion à la SCIC VIV LA VIE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:24 (7.14 Mo)
  - DE_2019_005 autorisation de passage de sentiers de randonnée sur la section de salarials.pdf publié le 21/12/2022 à 13:58 (299 Ko)
  - DE_2019_001 exploitation d infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables - conventions de partenariat.pdf publié le 21/12/2022 à 14:23 (374 Ko)
- Avril
  - DE_2019_35 éclairage public - plan de financement et approbation du devis.pdf publié le 21/12/2022 à 14:35 (260 Ko)
  - DE_2019_34 tableau d avancement.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34 (63 Ko)
  - DE_2019_33 vote des taux.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34 (186 Ko)
  - DE_2019_32 programme des amendes de police.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34 (823 Ko)
  - DE_2019_30 vote CA BP.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34 (63 Ko)
  - DE_2019_29 vote CA eau.pdf publié le 21/12/2022 à 14:34 (344 Ko)
  - DE_2019_28 vote CA pré platon.pdf publié le 21/12/2022 à 14:33 (339 Ko)
  - DE_2019_27 vote du budget primitif BE.pdf publié le 21/12/2022 à 14:33 (294 Ko)
  - DE_2019_26 vote du budget primitif pré platon.pdf publié le 21/12/2022 à 14:33 (74 Ko)
  - DE_2019_25 vote du budget primitif BP.pdf publié le 21/12/2022 à 14:33 (122 Ko)
2018
- Septembre
  - DE_2018_072 réduction exceptionnelle sur les loyers du Foyer logement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (358 Ko)
  - DE_2018_071 subvention exceptionnelle chasse.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (290 Ko)
  - DE_2018_070 matériel roulant modalités de consultation.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (366 Ko)
  - DE_2018_069 urbanisme dérogation règle du prospect.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (358 Ko)
  - DE_2018_068 ALSH septembre - décembre.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (269 Ko)
  - DE_2018_067 vente d une parcelle à l hopital.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31 (348 Ko)
  - DE_2018_066 rieumal régularisation foncière chemin rural.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (359 Ko)
  - DE_2018_065 aide sociale famille astvatsatryan.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (260 Ko)
  - DE_2018_064 suppression et création de poste pour augmentation de temps de travail hebdomadaire - josette mercier.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (308 Ko)
  - DE_2018_063 piece jointe.pdf publié le 21/12/2022 à 15:29 (255 Ko)
  - DE_2018_063 Achat d un terrain à Fraissinet de Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28 (321 Ko)
- Octobre
  - DE_2018_102 Approbation du montant définitif des attributions de compensation communales 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31 (396 Ko)
  - DE_2018_076 Motion pour le remplacement de tous les postes à l ONF.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31 (354 Ko)
  - DE_2018_075 suppression et création de poste pour augmentation du temps de travail hebdomadaire - josette.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31 (386 Ko)
  - DE_2018_074 CC approbation du montant définitif des attributions de compensations communales.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31 (437 Ko)
  - DE_2018_073 horaires de la poste.pdf publié le 21/12/2022 à 15:31 (450 Ko)
- Novembre
  - DE_2018_096 SDEE mise à jour de l étude d opportunité pour le réseau de chaleur.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33 (305 Ko)
  - DE_2018_095 DM PP 2018-01.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33 (318 Ko)
  - DE_2018_094 DM BP 2018-04.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33 (312 Ko)
  - DE_2018_093 école numérique engagement et financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33 (1.13 Mo)
  - DE_2018_092 Fermeture ALSH.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (279 Ko)
  - DE_2018_091 travaux du camping - lancement appel d offre 1ere tranche.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (294 Ko)
  - DE_2018_090 Subvention exceptionnelle - RAID 4L TROPHY.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (262 Ko)
  - DE_2018_089 subvention accueil réfugiés.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (350 Ko)
  - DE_2018_088 signalétique touristique lancement appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (338 Ko)
  - DE_2018_087 toiture école lancement appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (394 Ko)
  - DE_2018_086 DM BE 2018-02.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (309 Ko)
  - DE_2018_085 avenant pour le marché d adduction d eau non-potable à Runes.pdf publié le 21/12/2022 à 15:33 (288 Ko)
  - DE_2018_084 Montant location garage Buisson à la Brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (274 Ko)
  - DE_2018_083 Tarifs des structures de tourisme.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (406 Ko)
  - DE_2018_082 approbation choix CAO pour un maître d oeuvre projet centre de soin.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (292 Ko)
  - DE_2018_081 Approbation CAO matériel de déneigement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (300 Ko)
  - DE_2018_080 Participation au transport scolaire.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (318 Ko)
  - DE_2018_079 renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (365 Ko)
  - DE_2018_078 GSO - Adhésion.pdf publié le 21/12/2022 à 15:32 (368 Ko)
- Mars
  - DE_2018_38 modification du schéma d assainissement de fraissinet de lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22 (57 Ko)
  - DE_2018_37 plan de financement la brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22 (47 Ko)
  - DE_2018_36 vente des parcelles E95 etE96 FDL.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22 (72 Ko)
  - DE_2018_35 ville et métiers d art - candidature.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22 (64 Ko)
  - DE_2018_34 convention d adhésion au service retraite CNRACL du cdg de la lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22 (55 Ko)
  - DE_2018_32 création d un poste d adjoint technique de seconde classe.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22 (92 Ko)
  - DE_2018_31 création d un poste d attaché.pdf publié le 21/12/2022 à 15:21 (94 Ko)
  - DE_2018_30 déclassement terrain bâti à finialettes en vue de sa cession.pdf publié le 21/12/2022 à 15:21 (65 Ko)
  - DE_2018_033 suppression d un poste CUI CAE.pdf publié le 21/12/2022 à 15:22 (64 Ko)
- Mai
  - DE_2018_53 DM BE 01.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27 (48 Ko)
  - DE_2018_52 DM 01 BP.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27 (56 Ko)
  - DE_2018_51 attribution du marché pour la contruction de bureaux pour les garages communaux.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27 (70 Ko)
  - DE_2018_50 attribution du marché pour le traitement AEP de 4 UDI.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27 (51 Ko)
  - DE_2018_49 attribution du marché pour la protection de 6 captages.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27 (49 Ko)
- Juin
  - DE_2018_62 DM3 BP.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28 (50 Ko)
  - DE_2018_61 BP DM 2.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28 (49 Ko)
  - DE_2018_60 régularisation foncière parcelle B499 jacqueline MOLINES finialettes.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28 (53 Ko)
  - DE_2018_59 subvention exceptionnelle FSL pour le ponton.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28 (36 Ko)
  - DE_2018_58 délibération représentant à la CLET.pdf publié le 21/12/2022 à 15:28 (55 Ko)
  - DE_2018_56 convention de concours technique SAFER pour gestion du patromoine foncier.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27 (78 Ko)
  - DE_2018_55 adhésion CAUE.pdf publié le 21/12/2022 à 15:27 (41 Ko)
  - DE_2018_54 adhesion au service RGPD du Syndicat intercommunal AGEDI et nomination d un délégué à la protection des données (DPD).pdf publié le 21/12/2022 à 15:27 (79 Ko)
- Janvier
  - DE_2018_7 modalités de mise en oeuvre de la réalisation du PLU.pdf publié le 21/12/2022 à 15:17 (158 Ko)
  - DE_2018_5 régularisation foncière parcelle B499 jacqueline MOLINE (finialettes).pdf publié le 21/12/2022 à 15:16 (327 Ko)
  - DE_2018_4 vente D1359 et 1361 à monsieur Bernard CATALAN (La Bathe).pdf publié le 21/12/2022 à 15:16 (51 Ko)
  - DE_2018_3 vente parcelle 1187c à monsieur Alain DUGAS (village de vacances).pdf publié le 21/12/2022 à 15:16 (52 Ko)
  - DE_2018_2 échange de parcelles Destourne Jacqueline GALZIN.pdf publié le 21/12/2022 à 15:16 (53 Ko)
  - DE_2018_14 Vente des parcelles 1187 c et 1124a à Alain DUGAS village de vacances.pdf publié le 21/12/2022 à 15:18 (53 Ko)
  - DE_2018_1 vente de parcelles au Département pour aménagement RD35 à FDL.pdf publié le 21/12/2022 à 15:16 (66 Ko)
- Février
  - DE_2018_029 Mise en conformité des captages publics d eau potable réalisation des opérations foncières.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (191 Ko)
  - DE_2018_028 Urbanisme - dérogation à la règle du prospect.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (61 Ko)
  - DE_2018_027 Motion sur l accueil des réfugiés.pdf publié le 21/12/2022 à 15:21 (77 Ko)
  - DE_2018_026 Maison Médicale - APS.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (75 Ko)
  - DE_2018_025 Réseau de chaleur - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (239 Ko)
  - DE_2018_024 Plateau sportif de proximitié - choix d une entreprise.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (62 Ko)
  - DE_2018_023 Cantine - Repas des agents.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (61 Ko)
  - DE_2018_022 - DAB du Pont de Montvert.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (77 Ko)
  - DE_2018_021 Subvention Exceptionnelle pour le Garage Renault de St Julien des Points.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (63 Ko)
  - DE_2018_020 créations et suppressions de postes.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (100 Ko)
  - DE_2018_019 Travaux eau potable.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (117 Ko)
  - DE_2018_018 Signalisation touristique - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (71 Ko)
  - DE_2018_017 Aménagements paysagers de la Brousse - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (72 Ko)
  - DE_2018_016 Aménagement du Camping - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (73 Ko)
  - DE_2018_015 Toiture de l Ecole - Plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 15:19 (74 Ko)
- Décembre
  - DE_2018_110 portant désignation du coordonateur communal du recensement de la population et fixant la rémunération des agents enquêteurs.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34 (479 Ko)
  - DE_2018_109 vote de crédits supplémentaires - DM.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34 (297 Ko)
  - DE_2018_108 approbation du bornage de la parcelle I446.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34 (238 Ko)
  - DE_2018_107 opposition à l encaissement des recettes des ventes de bois par l ONF en lieu et place de la commune.pdf publié le 21/12/2022 à 15:37 (360 Ko)
  - DE_2018_106 organisation d un concours pour l aménagement du quai.pdf publié le 21/12/2022 à 15:37 (347 Ko)
  - DE_2018_105 commission locale de la SPR.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34 (415 Ko)
  - DE_2018_104 modification de la SPR.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34 (650 Ko)
  - DE_2018_103 vente de la maison du viala.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34 (265 Ko)
  - DE_2018_102 assurance statutaire.pdf publié le 21/12/2022 à 15:34 (694 Ko)
  - DE_2018_101 mise à disposition d un terrain à la diane pontoise au moyen d un bail emphythéotique (2).pdf publié le 21/12/2022 à 15:37 (457 Ko)
- Avril
  - DE_2018_48 matériel informatique.pdf publié le 21/12/2022 à 15:25 (58 Ko)
  - DE_2018_47 autorisation de signature des contrats territoriaux.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (78 Ko)
  - DE_2018_46 amendes de police 2018.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (56 Ko)
  - DE_2018_45 vote des taux.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (36 Ko)
  - DE_2018_44 vote du CA eau.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (63 Ko)
  - DE_2018_42 vote du ca pp.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (76 Ko)
  - DE_2018_41 vote BP eau.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (104 Ko)
  - DE_2018_40 vote du BP PP$.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (75 Ko)
  - DE_2018_39 vote du BP principal.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (129 Ko)
  - DE_2018_043 vote du compte administratif complet.pdf publié le 21/12/2022 à 15:24 (442 Ko)
2017
- Septembre
  - DE_2017_155 Maîtrise d ouvrage du site natura 2000 des vallées du tarn.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07 (90 Ko)
  - DE_2017_154 DM2 BE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07 (104 Ko)
  - DE_2017_153 DM8 .pdf publié le 21/12/2022 à 16:07 (60 Ko)
  - DE_2017_152 modernistation de l éclairage public - plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07 (577 Ko)
  - DE_2017_151 acquisition de terrain à finialettes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07 (237 Ko)
  - DE_2017_150 Motion travaux RD998.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07 (84 Ko)
  - DE_2017_149 réseau de chaleur - co-maîtrise d ouvrage.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (75 Ko)
  - DE_2017_148 appel à projet ciel étoilé.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07 (79 Ko)
  - DE_2017_147 taxe d aménagement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:07 (63 Ko)
  - DE_2017_146 plan de financement divers travaux.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (66 Ko)
  - DE_2017_145 plan de financement mini pelle.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (66 Ko)
  - DE_2017_144 DM7.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (72 Ko)
  - DE_2017_143 candidature parcelles SAFER .pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (67 Ko)
  - DE_2017_142 atlas de la biodiversité.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (75 Ko)
- Octobre
  - DE_2017_163 garages communaux lancement d un appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (67 Ko)
  - DE_2017_162 plateau sportif modalités de consultation.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (70 Ko)
  - DE_2017_161 vente d une parcelle à l Hopital Monsieur Bonnet.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (326 Ko)
  - DE_2017_160 tarifs eau harmonisés.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (237 Ko)
  - DE_2017_159 renouvellement augmentation des lignes de trésorerie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (87 Ko)
  - DE_2017_158 DM eau 2.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (75 Ko)
  - DE_2017_157 DM commune.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (75 Ko)
  - DE_2017_156 DM eau.pdf publié le 21/12/2022 à 16:08 (74 Ko)
- Novembre
  - DE_2017_175 participation au transport scolaire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (57 Ko)
  - DE_2017_174 DMS DEE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (62 Ko)
  - DE_2017_172 régularisation foncière de la Destourbe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (117 Ko)
  - DE_2017_171 tarif des loyers de la maison médicale.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (71 Ko)
  - DE_2017_170 CC modification des statuts.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (524 Ko)
  - DE_2017_169 participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (118 Ko)
  - DE_2017_168 approbation du plan communal de sauvegarde.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (78 Ko)
  - DE_2017_167 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (69 Ko)
  - DE_2017_166 Mise en oeuvre de la Charte PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (1.27 Mo)
  - DE_2017_165 investissement crèche PDF.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (58 Ko)
  - DE_2017_164 DM crèche op325.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (70 Ko)
  - 2017_09_27_convention_application_pont-montvert_2017_2020_V0-doc-RTF.pdf publié le 21/12/2022 à 16:10 (225 Ko)
- Mai
  - DE_2019_124 CCSML création d un poste d ingénierie mutualisée.pdf publié le 21/12/2022 à 16:04 (255 Ko)
  - DE_2019_123 avis sur le PDESI.pdf publié le 21/12/2022 à 16:04 (2.84 Mo)
  - DE_2019_122 régularisation foncière voie de la destourbe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03 (60 Ko)
  - DE_2019_121 horaires de la poste.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03 (67 Ko)
  - DE_2019_119 DM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03 (72 Ko)
  - DE_2017_118 vote de crédits supplémentaires BP DM .pdf publié le 21/12/2022 à 16:03 (59 Ko)
  - DE_2017_117 vote de crédits supplémentaires BE DM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03 (60 Ko)
  - DE_2017_116 vote de crédits supplémentaires BE DM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03 (58 Ko)
  - DE_2017_115 adhésion au groupement de commande pour l achat d électricité.pdf publié le 21/12/2022 à 16:03 (113 Ko)
- Juin
  - DE_2019_129 programme de voirie 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (70 Ko)
  - DE_2019_129 garages communaux PDM nouveau plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (76 Ko)
  - DE_2019_128 rythmes scolaires.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (72 Ko)
  - DE_2019_127 achat d une minipelle.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (205 Ko)
  - DE_2019_126 contrat de fourniture de gaz.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (63 Ko)
  - DE_2019_125 création de postes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (73 Ko)
- Juillet
  - DE_2017_141 DM6 .pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (68 Ko)
  - DE_2017_140 réfection pelouse du stade.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (63 Ko)
  - DE_2017_139 DM 5 .pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (57 Ko)
  - DE_2017_138 Tarif des cimetières de la commune.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (61 Ko)
  - DE_2017_137 Convention de mandat de MO pour l aménagement et l entretien de la RD998 dans la traversée du bourg.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (78 Ko)
  - DE_2017_136 Pour une nuit préservée en Cévennes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:06 (115 Ko)
  - DE_2017_135 modification du règlement des sites patrimoniaux remarquables du Village.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (72 Ko)
  - DE_2017_134 vente de parcelles à fraissinet au CD pour travaux chaussée.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (77 Ko)
  - DE_2017_133 DM 4 .pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (75 Ko)
  - DE_2017_132 Conventions relatives à la transmission de données par Internet.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (66 Ko)
  - DE_2017_131 Approbation du Syndicat Mixte Numérique et décision d adhésion.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (107 Ko)
  - DE_2017_130 Prise en charge des frais d électricité et de l abonnement WIFI de l OT.pdf publié le 21/12/2022 à 16:05 (63 Ko)
- Janvier
  - DE_2017_004 DM6 2016 BP.pdf publié le 21/12/2022 à 15:41 (71 Ko)
  - DE_2017_003 Mise à disposition d un agent de la Communauté de Communes.pdf publié le 21/12/2022 à 15:41 (71 Ko)
  - DE_2017_002 régularisation foncière.pdf publié le 21/12/2022 à 15:41 (67 Ko)
  - DE_2017_001 Participation appel à projet Agence de l Eau - AEP Caguefer Masmejean.pdf publié le 21/12/2022 à 15:40 (72 Ko)
- Février
  - DE_2017_009 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59 (138 Ko)
  - DE_2017_008 Création d un plateau sportif de proximité - ct de ruralité.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59 (63 Ko)
  - DE_2017_007 PLU minorité de blocage.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59 (130 Ko)
  - DE_2017_006 SATEP convention.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59 (786 Ko)
  - DE_2017_005 Subvention exceptionnelle APE.pdf publié le 21/12/2022 à 15:59 (59 Ko)
- Avril
  - DE_2017_114 programme des amendes de police 2017.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (1.56 Mo)
  - DE_2017_112 admission en non valeur.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (42 Ko)
  - DE_2017_111 caution d un emprunt pour l association des menhirs lozériens.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (98 Ko)
  - DE_2017_110 Travaux de protection des ressources en eau - demande d aides financières.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (150 Ko)
  - DE_2017_109 mise en place de traitement de désinfection - demande d aides financières.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (131 Ko)
  - DE_2017_108 échange de parcelles mario pantel c579 destourbe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (103 Ko)
  - DE_2017_107 plateau sportif de proximité.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (52 Ko)
  - DE_2017_106 vote des taux.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (72 Ko)
  - DE_2017_105 Approbation du tableau d avancement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (125 Ko)
  - DE_2017_104 BP CA et affectation de résultat.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (1.18 Mo)
  - DE_2017_103 BE CA et affectation de résultat.pdf publié le 21/12/2022 à 16:02 (1.18 Mo)
  - DE_2017_102 Pré Platon CA et affectation de résultat.pdf publié le 21/12/2022 à 16:01 (1.18 Mo)
  - DE_2017_101 Frais de télécom du bâtiment de la mairie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:01 (71 Ko)
  - DE_2017_100 admission en non valeur.pdf publié le 21/12/2022 à 16:01 (1.54 Mo)
2016
- Septembre
  - pièce jointe DE_2016-098.pdf publié le 21/12/2022 à 16:38 (105 Ko)
  - DE_2016-111 - BP DM2 PLU.pdf publié le 21/12/2022 à 16:38 (73 Ko)
  - DE_2016-110 - Convention avec l association Foot Sud Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:39 (754 Ko)
  - DE_2016-109 - Délégation du Conseil Municipal au Maire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (127 Ko)
  - DE_2016-108 - Approbation de la modification du PLU de Fraissinet de Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (63 Ko)
  - DE_2016-107 - Autorisation de passage sur le Chemin n°7 (SMV) pour des servitudes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (812 Ko)
  - DE_2016-106 - Le Cros - échange de parcelles.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (358 Ko)
  - DE_2016-105 - Vente de terrain et régularisation de voire à la Barthe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (263 Ko)
  - DE_2016-104 - Vente parcelles Alain DUGAS.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (264 Ko)
  - DE_2016-103 - Plan de circulation PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (72 Ko)
  - DE_2016-102 - Avis défavorable à une proposition d achat de terres par le PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (60 Ko)
  - DE_2016-101 - adhésion ADIL.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (56 Ko)
  - DE_2016-100 - tableau des effectifs.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (364 Ko)
  - DE_2016-099 - achat de parcelle à Masmejean.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (67 Ko)
  - DE_2016-098 - Avis favorable à la modification des statuts de la ComCom.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (67 Ko)
  - DE_2016-097 - représentation théâtre madame Voisine.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (62 Ko)
  - DE_2016-096 - INV FDL - Aménagement du village de la Brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (70 Ko)
  - DE_2016-095 - Révision d aménagement forestier - ONF.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (61 Ko)
  - DE_2016-093 - subvention au comité des fêtes de la Brousse.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (59 Ko)
  - DE_2016-091 - Achat d un projecteur pour l école.pdf publié le 21/12/2022 à 16:39 (66 Ko)
  - DE_2016-090 - Attribution des indemnités au receveur municipal.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (75 Ko)
  - DE_2016-088 - approbation des nouveaux statuts du SDEE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (133 Ko)
  - DE_2016-087 - Versement fond de concours travaux d électrification enfouissement FDL.pdf publié le 21/12/2022 à 16:37 (282 Ko)
  - ANNULEE - DE_2016-094Convention avec Football Sud Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:36 (58 Ko)
  - ANNULEE - DE_2016-092 - PLU FDL modification approuvée.pdf publié le 21/12/2022 à 16:36 (62 Ko)
  - ANNULEE - DE_2016-089 - Délégation du Conseil Municipal au Maire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:36 (121 Ko)
- Octobre
  - DE_2016_117 - DM3 Tour de l Horloge.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40 (236 Ko)
  - DE_2016_116 - Matériel de Déneigement - DETR.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40 (227 Ko)
  - DE_2016_115 - Renouvellement de la ligne de trésorerie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40 (78 Ko)
  - DE_2016_114 - Modification des statuts de la Communauté de Communes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40 (233 Ko)
  - DE_2016_113 - APS Crèche ( Investissement ).pdf publié le 21/12/2022 à 16:40 (251 Ko)
  - DE_2016_112 - Organisation de la nouvelle ComCom.pdf publié le 21/12/2022 à 16:40 (289 Ko)
- Novembre
  - DE_2016_131 Représentation de la Commune auprès de Trait d Union.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (198 Ko)
  - DE_2016_129 Adhesion à Trait d Union.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (205 Ko)
  - DE_2016_128 La Barthe Modification du lotissement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (341 Ko)
  - DE_2016_127 Revêtement sur les VC1 et VC4.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (219 Ko)
  - DE_2016_126 Mise en Location d un terrain à la Molines.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (233 Ko)
  - DE_2016_125 Participation au transport scolaire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (251 Ko)
  - DE_2016_124 BP - DM6.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (97 Ko)
  - DE_2016_123 prescription PLU.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (126 Ko)
  - DE_2016_122 BP - DM5.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (71 Ko)
  - DE_2016_121 Taxe d aménagement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (62 Ko)
  - DE_2016_120 Lissage des taxes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (73 Ko)
  - DE_2016_119 BP - DM4.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (110 Ko)
  - DE_2016_118 BE - DM2.pdf publié le 21/12/2022 à 16:41 (95 Ko)
- Mars
  - DE_2016_054 AMI pour la modernisation de l éclairage public.pdf publié le 21/12/2022 à 16:29 (105 Ko)
  - DE_2016_053 sollicitation de la MAD de la DDT pour l instruction des autorisations d urbanisme.pdf publié le 21/12/2022 à 16:29 (91 Ko)
  - DE_2016_052 représentants auprès de l office de tourisme.pdf publié le 21/12/2022 à 16:29 (77 Ko)
  - DE_2016_051 rétrocession de parcelles à la Commune.pdf publié le 21/12/2022 à 16:29 (682 Ko)
  - DE_2016_050 Aides sociales communales.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (94 Ko)
  - DE_2016_049 FDL transport scolaire 2014-2015.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (124 Ko)
  - DE_2016_048 affectation de résultats budget primitif.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (85 Ko)
  - DE_2016_047 adoption du CA du SIVU de l Estournal.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30 (170 Ko)
  - DE_2016_046 adoption du CA du BP de St Maurice de Ventalon.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30 (174 Ko)
  - DE_2016_045 Adoption du CA du CCAS de Fraissinet de Lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (172 Ko)
  - DE_2016_044 adoption du CA du BP de Fraissinet.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (176 Ko)
  - DE_2016_043 Adoption du CA pour le CCAS du Pont de Montvert.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (166 Ko)
  - DE_2016_042 Adoption du CA pour le BP du Pont de Montvert.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (172 Ko)
  - DE_2016_040 Affectation de résultats pour le BE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (84 Ko)
  - DE_2016_039 adoption CA et résultats du SIVU de l AEP du Haut Tarn.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30 (173 Ko)
  - DE_2016_038 Adoption du CA du budget de l eau de Fraissinet.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30 (171 Ko)
  - DE_2016_037 adoption du CA du Budget de l eau de Pont de Montvert.pdf publié le 21/12/2022 à 16:30 (189 Ko)
  - DE_2016_036 Adoption du CA et vote de l affectation de résultat du Pré Platon.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (189 Ko)
  - DE_2016_035 projets d investissement de saint maurice de ventalon.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (132 Ko)
  - DE_2016_034 approbation du tableau d avancement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (144 Ko)
  - DE_2016_033 délégués ASA DFCI - annule et remplace la délibération DE_2016_011.pdf publié le 21/12/2022 à 16:28 (80 Ko)
- Mai
  - DE_2016_065 vote des taux 2016.pdf publié le 21/12/2022 à 16:32 (110 Ko)
  - DE_2016_064 tarif de location du garage BUISSON pour le chasse neige.pdf publié le 21/12/2022 à 16:32 (66 Ko)
  - DE_2016_063 vote de crédits supplémentaires (DM).pdf publié le 21/12/2022 à 16:32 (111 Ko)
  - DE_2016_062 adhesion lozère energie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31 (74 Ko)
  - DE_2016_061 convention TAP trait d union.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33 (67 Ko)
  - DE_2016_060 sage tarn amont ct de riviere.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31 (128 Ko)
  - DE_2016_059 contrat d adhésion à l assurance chomage.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33 (533 Ko)
  - DE_2016_058 motion contre la fermeture des services des impôts des particuliers et des entreprises à Florac.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31 (81 Ko)
  - DE_2016_057 licence taxi CABANEL.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31 (59 Ko)
  - DE_2016_056 inscription du GR70 au PDESI.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31 (2.02 Mo)
  - DE_2016_055 création d une régie pour la bibliothèque.pdf publié le 21/12/2022 à 16:31 (109 Ko)
- Juin
  - DE_2016_078 attribution d une subvention - festoyons cevenol.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (47 Ko)
  - 2016-077 création d emplois saisonniers.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (262 Ko)
  - 2016-076 offre d achat maison martin.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33 (59 Ko)
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  - 2016-066 motion santé publique.pdf publié le 21/12/2022 à 16:33 (76 Ko)
- Juillet
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  - DE_2016_085 DM 1 eau.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (84 Ko)
  - DE_2016_084 motion pour le maintien des services publics des finances publiques en lozère.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (114 Ko)
  - DE_2016_083 avis fusion de communauté de communes DE_2016_083.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (127 Ko)
  - DE_2016_082 Elu référent au PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (55 Ko)
  - DE_2016_081 Création de poste .pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (72 Ko)
  - DE_2016_080 FPIC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (77 Ko)
  - DE_2016_079 suppression et création de poste pour augmentation du temps de travail hebdomadaire.pdf publié le 21/12/2022 à 16:34 (56 Ko)
- Janvier
  - DE_2016_11 Délégués à l ASA DFCI.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (360 Ko)
  - DE_2016_10 Délégués au SIVOM des Sources du Tarn.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (41 Ko)
  - DE_2016_024 création de budgets annexes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19 (422 Ko)
  - DE_2016_023 alimentaion en eau potable à partir de la prise d eau de caguefer.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19 (604 Ko)
  - DE_2016_022 substitution de la commune nouvelle aux communes historiques.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19 (569 Ko)
  - DE_2016_021 adhésion à la charte du PNC.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19 (93 Ko)
  - DE_2016_020 correspondant défense.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19 (323 Ko)
  - DE_2016_019 correspondants au vent des bancels.pdf publié le 21/12/2022 à 16:19 (344 Ko)
  - DE_2016_018 délégués aux sages.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (356 Ko)
  - DE_2016_017 délégués à l école de musique.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (371 Ko)
  - DE_2016_016 délégués au pays cévennes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (338 Ko)
  - DE_2016_015 délégués au CNAS.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (328 Ko)
  - DE_2016_014 délégués au SICTOM.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (349 Ko)
  - DE_2016_013 Délégué à AGEDI.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (325 Ko)
  - DE_2016_012 délégués au SDEE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:18 (342 Ko)
  - DE_2016_009 dématérialisation de procédures administratives.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17 (721 Ko)
  - DE_2016_008 Commission d appel d offre.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17 (423 Ko)
  - DE_2016_007 création des commissions municipales.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17 (352 Ko)
  - DE_2016_006 création d une commission aux affaires sociales.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17 (481 Ko)
  - DE_2016_005 dissolution du CCAS.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17 (467 Ko)
  - DE_2016_004 indemnité des élus.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17 (448 Ko)
  - DE_2016_003 élection des adjoints.pdf publié le 21/12/2022 à 16:17 (4.85 Mo)
  - DE_2016_002 fixation du nombre des adjoints.pdf publié le 21/12/2022 à 16:16 (438 Ko)
  - DE_2016_001 ELECTION DU MAIRE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:15 (1.01 Mo)
- Février
  - DE_2016_041 subvention APE.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (97 Ko)
  - DE_2016_032 Tour de l horloge - avenant n°1.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (1.01 Mo)
  - DE_2016_031 soutien au chemin des camisards.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (88 Ko)
  - DE_2016_030 FDL achat d un terrain juxtant la mairie déléguée et plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (109 Ko)
  - DE_2016_029 création de poste de rédacteur principal.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (156 Ko)
  - DE_2016_028 adhésion à Lozère énergie.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (218 Ko)
  - DE_2016_027 échange de terrain au Mazel.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (99 Ko)
  - DE_2016_026 création de régies - annule et remplace la délibération DE_2016_025.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (60 Ko)
  - ANNULEE DE_2016_025 Création de régies.pdf publié le 21/12/2022 à 16:23 (60 Ko)
- Décembre
  - DE_2016_141 plateau sportif de proximité plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:43 (581 Ko)
  - DE_2016_140 BE - DM3.pdf publié le 21/12/2022 à 16:43 (76 Ko)
  - DE_2016_139 Plateau sportif de proximité - plan de financement.pdf publié le 21/12/2022 à 16:43 (256 Ko)
  - DE_2016_138 statuts de la CCCML mise en cohérence avec la loi NOTRe.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42 (251 Ko)
  - DE_2016_137 renouvellement d une ligne de crédit - toitute école.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42 (75 Ko)
  - DE_2016_136 Très Haut Débit.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42 (136 Ko)
  - DE_2016_135 SDEE convention constitutive d un groupement de commandes.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42 (360 Ko)
  - DE_2016_134 Mise en place du RIFSEEP.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42 (278 Ko)
  - DE_2016_133 Avenant au contrat territorial.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42 (1.23 Mo)
  - DE_2016_130 SICTOM adhésion de la vallée de la Jonte.pdf publié le 21/12/2022 à 16:42 (111 Ko)

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